Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2001

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Publié le : 10-01-2001

Circulaire n° 2000-90 du 11 décembre 2000 relative à l'amélioration des conditions d'exercice des droits syndicaux et du dialogue social au sein des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010224C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
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Circulaire n° 2000-88 du 11 décembre 2000 relative à la démarche préparatoire à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les services du ministère de l'équipement des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010214C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
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Publié le : 25-01-2001

Circulaire du 19 octobre 2000 d'application du décret n° 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement (texte non paru au Journal officiel)
ECOB0010036C Administration générale Circulaire Date de signature : 19-10-2000 Date de publication : 25-01-2001
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Publié le : 10-02-2001

Circulaire 001702DG n° 2000-97 du 22 décembre 2000 relative à l'application des nouvelles dispositions des articles R. 132-4, R. 160-1 à R. 160-14, R. 221-12 et R. 330-20 à R. 330-22 du décret n° 99-475 du 4 juin 1999 instituant des sanctions administratives pour des manquements à certaines dispositions des livres Ier et III du code de l'aviation civile et modifiant ledit code (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010242C Administration générale Circulaire Date de signature : 22-12-2000 Date de publication : 10-02-2001
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Publié le : 25-02-2001

Circulaire n° 2001-8 du 30 janvier 2001 relative aux cotisations 2001 des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110021C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Publié le : 10-03-2001

Circulaire n° 2001-11 du 31 janvier 2001 relative aux missions des DRE dans la mise en œuvre des politiques du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUMO110024C Administration générale Circulaire Date de signature : 31-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0110027C Administration générale Circulaire Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Publié le : 25-03-2001

Circulaire n° 2001-15 du 26 février 2001 relative à la littérature grise : repérage, traitement, diffusion et valorisation sur Internet et Intranet des rapports d'études et de recherche du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUM0110038C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
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Publié le : 10-04-2001

Circulaire n° 2001-18 du 7 mars 2001 relative aux règlements intérieurs des commissions administratives paritaires et des comités techniques paritaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110061C Administration générale Circulaire Date de signature : 07-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
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Publié le : 25-06-2001

Circulaire du 31 mai 2001 relative à la mise en œuvre du schéma national de véloroutes et voies vertes. - Elaboration des volets régionaux (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100204C Administration générale Circulaire Date de signature : 31-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Circulaire interministérielle du 5 avril 2001 relative aux fermes pédagogiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100149C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-04-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Publié le : 25-07-2001

Circulaire n° 2001-52 du 9 juillet 2001 relative à l'établissement des propositions annuelles au titre de l'ordre national de la Légion d'honneur et de l'ordre national du Mérite, année 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110144C Administration générale Circulaire Date de signature : 09-07-2001 Date de publication : 25-07-2001
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Publié le : 25-08-2001

Circulaire n° 2001-57 du 25 juillet 2001 relative à l'aménagement et réduction du temps de travail dans les services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110159C Administration générale Circulaire Date de signature : 25-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
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Circulaire du 5 juillet 2001 relative à l'intégration de l'environnement dans le volet territorial des contrats de plan Etat-région (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100278C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
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Publié le : 25-09-2001

Circulaire n° 2001-61 du 14 août 2001 relative à la mise en œuvre de la parité femmes/hommes au sein du MELT (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110169C Administration générale Circulaire Date de signature : 14-08-2001 Date de publication : 25-09-2001
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Circulaire GS/7 D, DGUHC/QC, D4 E et DIGITIP du 16 octobre 2001 relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile (texte non paru au Journal officiel)
ATEO0100399C Administration générale Circulaire Date de signature : 16-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
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Publié le : 10-10-2001

Circulaire 2001-64 du 10 septembre 2001 relative aux prestations de soutien à la scolarité (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110176C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
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