-
Décision n° 2013-6775 du 22 novembre 2013 portant modification de la décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
DEVD1328732S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
-
Décision n° 2013-6774 du 22 novembre 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1328731S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
-
Décision n° 2013-6121 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1325837S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
-
Décision n° 2013-6122 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
DEVD1325838S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
-
Décision n° 13-1086 du 15 novembre 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1328151S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
-
Décision du 31 octobre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
DEVD1326799S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-10-2013
Date de publication : 10-12-2013
-
Décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
DEVD1324075S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
-
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323707S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
-
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323708S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
-
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323709S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
-
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323710S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
-
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323711S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
-
Décision du 27 septembre 2013 portant modification de la composition du comité d'évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1324151S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
-
Décision du 10 octobre 2013 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « énergie et climat »
DEVD1324808S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
-
Décision n° 13-042 du 23 janvier 2013 autorisant, au titre de l'année 2014, l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de chef technicien de la météorologie
DEVD1302039S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
-
Décision n° 2013-497 du 31 janvier 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1302681S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
-
Décision n° 2013-498 du 31 janvier 2013 portant modificationde la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1302682S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
-
Décision du 14 février 2013 fixant les taux de promotion des agents non titulaires de catégorie A
DEVD1304370S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
-
Décision du 7 mars 2013 modifiant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile affectés dans les services de l'établissement public Météo-France
DEVD1307311S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
-
Décision n° 13-251 du 13 mars 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1306600S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
-
Décision n° 259 du 14 mars 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1306964S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
-
Décision du 4 juillet 2012 fixant les taux de promotion dans les corps de Météo-France (ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie) pour les années 2012, 2013 et 2014
DEVD1304903S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 10-03-2013
-
Décision n° 2013-915 du 13 février 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1304084S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
-
Décision n° 2013-916 du 13 février 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1304079S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
-
Décision du 7 juin 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « bâtiment »
DEVD1314277S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision CG n° 2013-3534 du 17 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1315576S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° 2013-3536 du 17 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1315574S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° 13-653 du 19 juin 2013 fixant, au titre de l'année 2013, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1315172S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° 13-378 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1309120S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
-
Décision n° 13-379 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury d'un concours externe pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
DEVD1309107S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
-
Décision n° 13-380 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
DEVD1309108S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
-
Décision n° 13-381 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1309110S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
-
Décision n° 2013-3095 du 27 mai 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1312819S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
-
Décision n° 2013-3096 du 27 mai 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1312818S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
-
Décision du 15 mai 2013 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1310902S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
-
Décision du 15 mai 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
DEVD1310903S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
-
Décision du 15 mai 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
DEVD1311151S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
-
Décision n° 13-553 du 16 mai 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury pour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1312199S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
-
Décision n° 13-593 du 4 juin 2013 modifiant la décision n° 13-533 du 16 mai 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1313737S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-06-2013
-
Décision du 1er juillet 2013 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluationscientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1316990S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
-
Décision du 13 mai 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1311713S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 25-07-2013
-
Décision n° 2013-3716 du 26 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1316246S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
-
Décision n° 2013-3717 du 26 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1316242S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
-
Décision du 1er juillet 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1316934S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
-
Décision n° 2013-41 du 31 décembre 2012 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1300655S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
-
Décision n° 2013-42 du 31 décembre 2012 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1300668S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
-
Décision n° 2013-2506 du 19 avril 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1310908S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
-
Décision n° 2013-2508 du 19 avril 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1310907S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
-
Décision du 26 avril 2013 portant modification de la décision du 20 juin 2011 relative à la création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement publicMétéo-France
DEVD1310909S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
-
Décision du 15 juillet 2013 fixant le taux de promotion dans le corpsdes ingénieurs des travaux de la météorologie pour l'année 2014
DEVD1318266S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
-
Décision n° 2013-4304 du 22 juillet 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1318053S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
-
Décision du 13 septembre 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général du développement durable
DEVD1317714S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
-
Décision CG n° 2013-5512 du 10 septembre 2013 95portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires100
DEVD1323149S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
-
Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1323089S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
-
Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
DEVD1323092S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
