Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2009

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Signé le : 13-06-2008

Arrêté du 13 juin 2008 portant nomination du comité directeur de réserve nationale de la chasse et de la faune sauvage des Bauges (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0813467A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Signé le : 06-11-2008

Arrêté du 6 novembre 2008 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
DEVT0826578A Mer Arrêté Date de signature : 06-11-2008 Date de publication : 10-04-2009
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Signé le : 10-11-2008

Arrêté du 10 novembre 2008 portant nomination du secrétaire généraldu conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT0821995A Transports Arrêté Date de signature : 10-11-2008 Date de publication : 10-03-2009
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Signé le : 24-11-2008

Arrêté du 24 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827166A Mer Arrêté Date de signature : 24-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Signé le : 01-12-2008

Arrêté du 1er décembre 2008 portant inscription sur une liste d'aptitude (ponts et chaussées)
DEVL0826584A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Signé le : 04-12-2008

Arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828263A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Signé le : 05-12-2008

Arrêté du 5 décembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828018A Transports Arrêté Date de signature : 05-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Signé le : 08-12-2008

Arrêté du 8 décembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0829655A Énergie Arrêté Date de signature : 08-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'exploitation des établissements assurant, à titre onéreux, la formation des candidats au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0824162A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-12-2008 Date de publication : 25-03-2009
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Signé le : 09-12-2008

Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0827664A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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