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Arrêté
233
Autre
29
Avenant
1
Avis
5
Circulaire
86
Décision
509
Instruction
16
Note
37
Thématique
Administration générale
143
Aviation civile
166
Climat
1
Développement durable
50
Énergie
30
Logement et construction
33
Mer
15
Nature
50
Prévention des risques
136
Sécurité et circulation routières
8
Transports
283
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Document opposable
1
Ressource humaine
33
Année de publication
2012
916
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Publié le : 10-01-2012
Décision du 12 décembre 2011 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1133920S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° AD 2011-36 du 13 décembre 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1134022S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 13 décembre 2011 relative à l'agrément du laboratoire d'essais de la société ARDI SA
DEVP1132875S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décret n° 2011-2105 du 30 décembre 2011 portant approbation du schéma départemental d'orientation minière (SDOM) de la Guyane
INDL1119089D
Nature
Autre
Date de signature : 30-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Note de gestion du 19 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité temporaire de mobilité (ITM) en application de l'arrêté du 7 décembre 2011
DEVK1134978N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Instruction du 13 décembre 2011 complétant la circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels et donnant des orientations pour le contrôle de la réglementation en vigueur
DEVD1132602J
Développement durable
Instruction
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à déclaration sous la rubrique n° 2781-1)
DEVP1132166A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Arrêté du 13 décembre 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1132593A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° 60/D/2011 du 13 décembre 2011 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la région Sud
DEVA1134997S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° SNA-O/D 278 du 13 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Ouest (SNA/O)
DEVA1134275S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° 164 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° 165 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134782S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 9 décembre 2011 fixant la répartition des sièges au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, du SGTA et de l'ACS, à l'exclusion des délégations Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon
DEVA1134321S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 9 décembre 2011 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de l'indemnité de performance et de fonctions attribuée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction générale de l'aviation civile, au bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile et à l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1133812S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 9 décembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1133878S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 9 décembre 2011 fixant la répartition des sièges au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1134324S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
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