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Circulaire
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Décision
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Thématique
Énergie
35
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2009
35
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Résultats de recherche : - Thématique: Énergie, Année de publication: 2009
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Publié le : 25-12-2009
Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112238N)
DEVS0924214C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nominationau comité technique de l'électricité
DEVE0927639A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 30 novembre 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0928959S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Publié le : 10-12-2009
Arrêté du 9 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
DEVE0926713A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Publié le : 25-11-2009
Arrêté du 16 septembre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0922594A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-09-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 27 octobre 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Haute-Marne »
DEVE0926440A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité de France
DEVE0926349A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité Réseau Distribution France
DEVE0926365A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés de RTE EDF Transport
DEVE0926370A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Publié le : 10-11-2009
Arrêté du 14 octobre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0924195A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
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