Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Mots clés: Ressource humaine, Année de publication: 2021

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Signé le : 12-04-2021

Arrêté du 12 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’Etat hors classe, au titre de l’année 2021.
TREK2110628A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-04-2021 Date de publication : 21-04-2021
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Arrêté du 12 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieurs des travaux publics de l’Etat hors classe, au titre de l’année 2021.
TREK2110631A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-04-2021 Date de publication : 21-04-2021
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Signé le : 10-05-2021

Décision du 10 mai 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[Abrogée par la décision TREA2128232S du 17 septembre 2021.]
TREA2114602S Aviation civile Décision Date de signature : 10-05-2021 Date de publication : 22-05-2021
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Signé le : 06-07-2021

Arrêté du 06 juillet 2021 portant renouvellement d’un membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120642A Développement durable Arrêté Date de signature : 06-07-2021 Date de publication : 28-07-2021
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Arrêté du 06 juillet 2021 portant nomination d’un membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120643A Développement durable Arrêté Date de signature : 06-07-2021 Date de publication : 28-07-2021
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Signé le : 12-08-2021

Arrêté du 12 août 2021 modifiant l’arrêté du 20 janvier 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2128811A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-08-2021 Date de publication : 01-10-2021
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Signé le : 10-09-2021

Arrêté du 10 septembre 2021 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
MERK2126455A Mer Arrêté Date de signature : 10-09-2021 Date de publication : 18-09-2021
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Signé le : 21-10-2021

Décision du 21 octobre 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2129954S Aviation civile Décision Date de signature : 21-10-2021 Date de publication : 28-10-2021
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Signé le : 23-11-2021

Arrêté du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2133763A Aviation civile Arrêté Date de signature : 23-11-2021 Date de publication : 30-11-2021
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Signé le : 25-11-2021

Arrêté du 25 novembre 2021 portant fusion des commissions d’avancement des ouvriers de l’Etat compétentes pour les ouvriers de l’Etat de la direction générale de l’aviation civile et du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2135145A Aviation civile Arrêté Date de signature : 25-11-2021 Date de publication : 30-11-2021
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