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Type de document
Annexe
3
Arrêté
193
Autre
28
Avenant
2
Avis
4
Circulaire
97
Convention
4
Décision
364
Instruction
26
Note
20
Thématique
Administration générale
129
Aviation civile
112
Climat
1
Développement durable
62
Énergie
5
Logement et construction
35
Mer
5
Nature
56
Prévention des risques
122
Sécurité et circulation routières
12
Transports
192
Urbanisme et aménagement
10
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2011
741
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Type de document : Annexe
Annexe de l'arrêté du 25 février 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque publié au Journal officiel n° 63 du 16 mars 2011 et au Bulletin officiel n° 2011-06 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVS1101473A
Sécurité et circulation routières
Annexe
Date de signature : 25-02-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Annexe de l'arrêté du 11 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2007 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir la contribution à la collecte, à la valorisation et à l'élimination des déchets d'imprimés et de verser les soutiens aux collectivités locales en application de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement et de l'article 1er du décret n° 2006-239 du 1er mars 2006 (société EcoFolio) publié au Journal officiel n° 48 du 26 février 2011 et au Bulletin officiel n° 2011-04 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel.
DEVP1031480A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 11-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Annexe à l'arrêté du 13 avril 2011 modifiant l'arrêté du 13 octobre 2005 portant définition du modèle d'imprimé pour l'établissement de l'état des risques naturels et technologiques
DEVP1110283A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 13-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Type de document : Arrêté
Arrêté du 10 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130400A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1130789A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2011 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
DEVS1128458A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1128622A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2011 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1129696A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
DEVK1130438A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130445A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services de l'outre-mer100
DEVK1130447A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des centres d'études techniques de l'équipement
DEVK1130452A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1130285A
Mer
Arrêté
Date de signature : 09-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 21 novembre 2011 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1131206A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des directions interdépartementales des routes
DEVK1130453A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services de navigation
DEVK1130458A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services techniques centraux au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130468A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques distincts des établissements publics
DEVK1130521A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 25 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2010 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
DEVL1128080A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 25-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Arrêté du 17 octobre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1115808A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Arrêté du 21 novembre 2011 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2012
DEVK1131182A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2011 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1131895A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 4 octobre 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1121820A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Arrêté du 6 octobre 2011 portant nomination à la Commission des produits chimiques et biocides
DEVP1126588A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de La Réunion
DEVL1103895A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
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