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2001
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2001
185 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 25 octobre 2001 portant sur l'agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Journal officiel du 28 novembre 2001)
ATEP0100366A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 25-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 19 septembre 2001 portant nomination à la Commission nationale des dégâts de grand gibier (Journal officiel du 20 octobre 2001)
ATEN0100323A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 20 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret no 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (Journal officiel du 1er novembre 2001)
ATEP0100337A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 19 novembre 2001 portant nomination à la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne) (Journal officiel du 29 novembre 2001)
ATED0100377A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 10 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 21 octobre 2001)
ATEE0100342A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour (Journal officiel du 13 novembre 2001)
ATEN0100349A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 4 octobre 2001 portant organisation de l'institut de formation de l'environnement (Journal officiel du 13 octobre 2001)
ATEG0100319A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-10-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2001 fixant les montants annuels de l'indemnité de fonction attribuée aux personnels de la filière administrative exerçant au ministère chargé de l'environnement (Journal officiel du 12 octobre 2001)
ATEG0100277A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre (Journal officiel du 14 septembre 2001)
ATEC0100287A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 25 avril 2001 portant nomination au comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100354A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-04-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 4 septembre 2001 portant nomination des membres du Conseil supérieur des installations classées (Journal officiel du 13 septembre 2001)
ATEP0100292A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 10 septembre 2001 désignant les membres de l'instance de conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0100309A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 29 août 2001)
ATEE0100242A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 8 août 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 30 août 2001)
ATEE0100270A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 29 octobre 2001 relatif aux modalités de l'examen pour la délivrance du permis de chasser (Journal officiel du 29 novembre 2001)
ATEN0100368A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 18 septembre 2001 fixant les modalités de la consultation des personnels organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Institut français de l'environnement (Journal officiel du 22 septembre 2001)
ATED0100300A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2001 relatif à la composition et au fonctionnement des commissions d'appel d'offres au sein de l'administration centrale de l'environnement (Journal officiel du 5 octobre 2001)
ATEG0100307A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2001 portant abrogation de l'arrêté du 5 février 1999 relatif au classement dans les groupes hors échelle de l'emploi de directeur régional de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100336A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 27 septembre 2001 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Journal officiel du 30 septembre 2001)
ATEN0100306A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 29 mai 2001 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100183A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêté du 30 avril 2001 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc des Ecrins (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100135A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-04-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêté du 22 mai 2001 modifiant l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales (Journal officiel du 29 mai 2001)
ATEN0100157A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêté du 22 mai 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes (Journal officiel du 10 juin 2001)
ATEN0100170A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêtés du 2 août 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 3 novembre 2001)
ATEP0100256A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 02-08-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2001 portant déclaration d'utilité publique pour l'expropriation par l'Etat d'un bien exposé au risque naturel majeur de mouvement de terrain (Journal officiel du 12 octobre 2001)
ATEP0100312A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 11-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
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