Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2008

299 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 04-12-2008

Arrêté du 4 décembre 2008 portant nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827143A Transports Arrêté Date de signature : 04-12-2008 Date de publication : 25-12-2008
- Document principal

Signé le : 28-11-2008

Décision n° 215/ENAC/DG/2008 du 28 novembre 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828215S Transports Décision Date de signature : 28-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
- Document principal

Signé le : 21-11-2008

Circulaire du 21 novembre 2008 relative à la mise en œuvre du décret d'application de l'article 48-3 de la loi d'orientation des transports intérieurs (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826398C Transports Circulaire Date de signature : 21-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
- Document principal

Signé le : 18-11-2008

Décision n° 08-1 du 18 novembre 2008 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827281S Transports Décision Date de signature : 18-11-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal

Signé le : 13-11-2008

Décision DSNA/D n° 08-1271 du 13 novembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0827422S Transports Décision Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
- Document principal

Signé le : 12-11-2008

Décision du 12 novembre 2008 portant autorisation des centres d'expertises médicales du personnel navigant à pratiquer les surexpertises médicales des contrôleurs civils de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828079S Transports Décision Date de signature : 12-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
- Document principal

Signé le : 07-11-2008

Décision du 7 novembre 2008 portant approbation du règlement applicable aux marchés publics du port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827028S Transports Décision Date de signature : 07-11-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal

Signé le : 05-11-2008

Arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0826360A Transports Arrêté Date de signature : 05-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal

Signé le : 04-11-2008

Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan - Luxembourg et au poids maximum des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826363C Transports Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal

Signé le : 03-11-2008

Arrêté du 3 novembre 2008 portant déclassement du domaine public maritime de parcelles sises sur le territoire de la commune du Port (La Réunion) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825364A Transports Arrêté Date de signature : 03-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal

Signé le : 28-10-2008

Arrêté du 28 octobre 2008 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0826657A Transports Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-12-2008
- Document principal

Signé le : 21-10-2008

Circulaire du 21 octobre 2008 relative à la sécurité des systèmes de transport public guidés (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826104C Transports Circulaire Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal

Signé le : 17-10-2008

Arrêté du 17 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2003 portant nomination à la commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (pêche maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0824177A Transports Arrêté Date de signature : 17-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal

Signé le : 23-09-2008

Décision n° 451 du 23 septembre 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0824830S Transports Décision Date de signature : 23-09-2008 Date de publication : 10-11-2008
- Document principal

Signé le : 22-09-2008

Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Audit (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827363S Transports Décision Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827365S Transports Décision Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827366S Transports Décision Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal

Signé le : 17-09-2008

Décision du 17 septembre 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827003S Transports Décision Date de signature : 17-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 17 septembre 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction de travail) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827008S Transports Décision Date de signature : 17-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal

Signé le : 15-09-2008

Décision DSNA/D n° 08-0948 du 15 septembre 2008 portant organisation interne de l'échelon central de la direction des services de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818363S Transports Décision Date de signature : 15-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827361S Transports Décision Date de signature : 15-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 15 septembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827389S Transports Décision Date de signature : 15-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal

Signé le : 09-09-2008

Instruction du 9 septembre 2008 modifiant l'instruction du 30 mai 2008 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0823152J Transports Instruction Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 25-12-2008
- Document principal

Signé le : 08-09-2008

Décision DSNA/D n° 08-1078 du 8 septembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0822298S Transports Décision Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision DSNA/D n° 08-1082 du 8 septembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0822264S Transports Décision Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal

Signé le : 04-09-2008

Arrêté du 4 septembre 2008 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de conciliation (navigation de commerce et de pêche maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816584A Transports Arrêté Date de signature : 04-09-2008 Date de publication : 25-09-2008
- Document principal

Signé le : 03-09-2008

Arrêté du 3 septembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0820289A Transports Arrêté Date de signature : 03-09-2008 Date de publication : 10-11-2008
- Document principal

Signé le : 01-09-2008

Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827360S Transports Décision Date de signature : 01-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 1er septembre 2008 portant subdélégation au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827373S Transports Décision Date de signature : 01-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal

Signé le : 18-08-2008

Décision n° 44 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (Annule et remplace la décision n° 13 du 17 avril 2008) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0824812S Transports Décision Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-11-2008
- Document principal
Décision n° 45 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0824817S Transports Décision Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-11-2008
- Document principal

Signé le : 08-08-2008

Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827295S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827357S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827358S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827371S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825998S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825959S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur du développement (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825964S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826002S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827289S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827292S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827376S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827378S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827381S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827385S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825960S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825987S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825994S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825997S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Nièvre (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825685S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation de Rhône-Saône (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825691S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825732S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au directeur interrégional de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Nièvre (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825734S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation au directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation Rhône-Saône (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825735S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation au directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825738S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825860S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825862S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825863S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825885S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825889S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825955S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice de la communication par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825958S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal

Signé le : 07-08-2008

Décision du 7 août 2008 portant délégation de signature au directeur général (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825957S Transports Décision Date de signature : 07-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal
Décision du 7 août 2008 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826001S Transports Décision Date de signature : 07-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
- Document principal

Signé le : 30-07-2008

Décision du 30 juillet 2008 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818896S Transports Décision Date de signature : 30-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
- Document principal

Signé le : 28-07-2008

Décision n° 152/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818692S Transports Décision Date de signature : 28-07-2008 Date de publication : 25-08-2008
- Document principal
Décision n° 153/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818685S Transports Décision Date de signature : 28-07-2008 Date de publication : 25-08-2008
- Document principal
Décision n° 154/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818689S Transports Décision Date de signature : 28-07-2008 Date de publication : 25-08-2008
- Document principal

Signé le : 25-07-2008

Arrêté du 25 juillet 2008 portant nomination à la commission des téléphériques (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816881A Transports Arrêté Date de signature : 25-07-2008 Date de publication : 25-08-2008
- Document principal

Signé le : 24-07-2008

Décision du 24 juillet 2008 portant agrément des centres de médecine aéronautique de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0821607S Transports Décision Date de signature : 24-07-2008 Date de publication : 25-09-2008
- Document principal

Signé le : 21-07-2008

Décision DSNA/D n° 080933 du 21 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811290S Transports Décision Date de signature : 21-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
- Document principal
Décision DSNA/D n° 080934 du 21 juillet 2008 fixant la composition des jurys de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811296S Transports Décision Date de signature : 21-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
- Document principal

Signé le : 18-07-2008

Décision du 18 juillet 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction du temps de travail) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818964S Transports Décision Date de signature : 18-07-2008 Date de publication : 25-08-2008
- Document principal
Décision du 18 juillet 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818966S Transports Décision Date de signature : 18-07-2008 Date de publication : 25-08-2008
- Document principal
Décision du 18 juillet 2008 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818967S Transports Décision Date de signature : 18-07-2008 Date de publication : 25-08-2008
- Document principal
Décision n° 04-2008 CRNA/SE/direction du 18 juillet 2008 portant organisation des délégations au CRNA-SE (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818337S Transports Décision Date de signature : 18-07-2008 Date de publication : 25-08-2008
- Document principal

Signé le : 08-07-2008

Décision du 8 juillet 2008 portant approbation du règlement applicable aux marchés publics des ports autonomes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0819232S Transports Décision Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal

Signé le : 07-07-2008

Arrêté du 7 juillet 2008 portant nomination d'un membre de la commission centrale des appareils à pression (texte non paru au Journal officiel)
DEVQ0817105A Transports Arrêté Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
- Document principal
Arrêté du 7 juillet 2008 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0816554A Transports Arrêté Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
- Document principal

Signé le : 04-07-2008

Décision n° 868CC du 4 juillet 2008 fixant au titre de l'année 2008 la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0817522S Transports Décision Date de signature : 04-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
- Document principal
Décision n° 2008-5071 du 4 juillet 2008 portant délégation de signature au délégué du directeur – RATP/SIT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826999S Transports Décision Date de signature : 04-07-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal

Signé le : 01-07-2008

Décision du 1er juillet 2008 portant délégation de signature (ANAH/coordination de la Mission audit-inspection) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0820705S Transports Décision Date de signature : 01-07-2008 Date de publication : 10-09-2008
- Document principal

Signé le : 26-06-2008

Instruction du 26 juin 2008 relative aux règles techniques et procédures administratives applicables au transport commercial par aéronef (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815221J Transports Instruction Date de signature : 26-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
- Document principal

Signé le : 24-06-2008

Décision du 24 juin 2008 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille et à l'adjointe au chef du département autorisations (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0815992S Transports Décision Date de signature : 24-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
- Document principal
Décision du 24 juin 2008 portant délégation de signature à la secrétaire générale, au directeur autorisations et veille et au directeur référentiels et Europe (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816006S Transports Décision Date de signature : 24-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
- Document principal

Signé le : 17-06-2008

Instruction du 17 juin 2008 relative à la formation au saut en parachute biplace (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815438J Transports Instruction Date de signature : 17-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
- Document principal

Signé le : 13-06-2008

Décision n° 2008-61 du 13 juin 2008 portant délégation de signature de M. Rousselle (Jean-Claude), directeur du département de la sécurité à Me Gauthier (Françoise), responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822682S Transports Décision Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision n° 2008-5716 du 13 juin 2008 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité, au responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822689S Transports Décision Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal

Signé le : 11-06-2008

Décision n° 2008-62 du 11 juin 2008 portant délégation de signature de M. Chadeville (Daniel), directeur du département juridique (JUR) à M. Gaillard (Franck) responsable de l'unité spécialisée projets et contrats (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0815289S Transports Décision Date de signature : 11-06-2008 Date de publication : 10-07-2008
- Document principal

Signé le : 06-06-2008

Arrêté du 6 juin 2008 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814013A Transports Arrêté Date de signature : 06-06-2008 Date de publication : 10-07-2008
- Document principal

Signé le : 02-06-2008

Décision n° 2008-64 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Luc (Henri), responsable de l'unité systèmes et ingénierie de projets (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822721S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision n° 2008-65 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Caligny (Didier), responsable de l'unité matériel roulant ferroviaire – mouvement des trains (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822724S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision n° 2008-80 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien Achats – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826974S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision n° 2008-66 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Système de gestion de la circulation ferroviaire – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826910S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision n° 2008-67 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Systèmes de conduite ferroviaire et réglementation – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826914S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision n° 2008-76 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826959S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision n° 2008-77 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826961S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision n° 2008-78 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Qualité – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826966S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision n° 2008-79 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Communication – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826971S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal
Décision n° 2008-68 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Projets lignes métro et RER – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826917S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
- Document principal

1

2

3