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Type de document
Annexe
1
Arrêté
24
Circulaire
14
Décision
25
Instruction
1
Note
3
Thématique
Sécurité et circulation routières
68
Mots clés
Année de publication
2009
24
2010
19
2011
12
2012
8
2013
1
2014
0
2015
0
2016
0
2017
0
2018
4
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Résultats de recherche : - Thématique: Sécurité et circulation routières
68 documents trouvés
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thématique
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type
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25
50
100
Thème : Sécurité et circulation routières
Circulaire du 28 novembre 2008 relative au calendrier des jours « hors chantier » 2009
DEVS0830471C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 28-11-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Circulaire du 14 avril 2009 relative au renforcement de la politique locale et nationale de sécurité routière en 2009
DEVS0910002C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2010
DEVS0910405A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 14-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2009
DEVS0910412A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 14-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'exploitation des établissements assurant, à titre onéreux, la formation des candidats au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0824162A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 08-12-2008
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Circulaire du 12 février 2009 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire délivrés par la province de Terre-Neuve-et-Labrador (Canada)
DEVS0829397C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 12-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Décision du 14 avril 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial institué auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières
DEVS0908527S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Circulaire du 20 avril 2009 portant application de l'arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 10 octobre 1991 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0909068C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 20-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 22 juin 2010 fixant la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS1018376S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 22-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Arrêté du 31 mai 2010 fixant les conditions de fonctionnement du Conseil supérieur de l'éducation routière
DEVS1007932A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 31-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision d'agrément n° DB 65S-01-10 du 20 mai 2010relative au séparateur modulaire de voies DB 65S
DEVS1010442S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Circulaire du 9 juin 2010 relative aux élections pour la désignation des représentants de la profession de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière au Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)
DEVS1014566C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 09-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 10 juin 2010 relative à la conduite des camping-cars sous couvert d'un permis de conduire de la catégorie B délivré avant le 20 janvier 1975
DEVS1015878C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 10-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 23 juin 2009 relative à l'échange des permis de conduire avec la Nouvelle-Zélande
DEVS0914199C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 23-06-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 11 mai 2010 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2011
DEVS1012608A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2010
DEVS1012612A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Circulaire du 22 avril 2010 relative au permis à un euro par jour - Actualisation de la liste des écoles de conduite partenaires de l'opération « permis à un euro par jour »
DEVS1015819C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Circulaire du 6 août 2010relative à l'attestation de sécurité routière (ASR)
DEVS1020716C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 06-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Circulaire du 6 août 2010relative à la formationdes accompagnateurs en apprentissage libre
DEVS1020715C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 06-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Instruction du 2 août 2010 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2010
DEVS1019979J
Sécurité et circulation routières
Instruction
Date de signature : 02-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Circulaire du 5 mars 2010 relative aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1
DEVS0929867C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 05-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision du 26 novembre 2009 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS1004457S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2011 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
DEVS1128458A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1128622A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
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