Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2020

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Publié le : 12-02-2020

Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2000195S Aviation civile Décision Date de signature : 10-02-2020 Date de publication : 12-02-2020
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Décision BSERR n° 20-010 du 17 janvier 2020 modifiant la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 relative à la mise en service et à l’exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés.
TREP1936207S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-01-2020 Date de publication : 12-02-2020
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Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).TREA2002026S
TREA2002026S Aviation civile Décision Date de signature : 10-02-2020 Date de publication : 12-02-2020
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Décision 10 février 2020 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2003657S Aviation civile Décision Date de signature : 10-02-2020 Date de publication : 12-02-2020
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Publié le : 14-02-2020

Décision du 11 février 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2001349S Aviation civile Décision Date de signature : 11-02-2020 Date de publication : 14-02-2020
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Publié le : 15-02-2020

Décision du 12 février 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2003352S Transports Décision Date de signature : 12-02-2020 Date de publication : 15-02-2020
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Publié le : 20-02-2020

Décision du 18 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2004390S Aviation civile Décision Date de signature : 18-02-2020 Date de publication : 20-02-2020
- Document principal
Décision du 18 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2003539S Aviation civile Décision Date de signature : 18-02-2020 Date de publication : 20-02-2020
- Document principal
Décision du 22 janvier 2020 portant application de la procédure d’évocation pour le projet dénommé « Eco-Combust » porté par EDF sur le territoire de la commune de Cordemais (Loire-Atlantique).
TRED2005000S Développement durable Décision Date de signature : 22-01-2020 Date de publication : 20-02-2020
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Publié le : 21-02-2020

Décision du 11 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA1937807S Aviation civile Décision Date de signature : 11-02-2020 Date de publication : 21-02-2020
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Publié le : 27-02-2020

Décision du 24 février 2020 portant modification de la décision du 5 février portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TREA2005680S Aviation civile Décision Date de signature : 24-02-2020 Date de publication : 27-02-2020
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Publié le : 28-02-2020

Décision du 21 février 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2005307S Aviation civile Décision Date de signature : 21-02-2020 Date de publication : 28-02-2020
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Publié le : 03-03-2020

Décision du 21 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2004435S Aviation civile Décision Date de signature : 21-02-2020 Date de publication : 03-03-2020
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Publié le : 04-03-2020

Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN88 (section Le-Puy-en-Velay / Firminy).
TRET2006325S Transports Décision Date de signature : 27-02-2020 Date de publication : 04-03-2020
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A61 (échangeur 17.1 du périphérique de Toulouse).
TRET2006340S Transports Décision Date de signature : 27-02-2020 Date de publication : 04-03-2020
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 06-03-2020

Décision DSNA/ N° du 24 février 2020 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TREA2006435S Aviation civile Décision Date de signature : 24-02-2020 Date de publication : 06-03-2020
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Décision DSNA/D N° du 24 février 2020 modifiant la décision du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la Navigation Aérienne.
TREA2006402S Aviation civile Décision Date de signature : 24-02-2020 Date de publication : 06-03-2020
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Décision du 3 mars 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2006336S Aviation civile Décision Date de signature : 03-03-2020 Date de publication : 06-03-2020
- Document principal

Publié le : 07-03-2020

Décision du 6 mars 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2006951S Aviation civile Décision Date de signature : 06-03-2020 Date de publication : 07-03-2020
- Document principal

Publié le : 11-03-2020

Décision du 5 mars 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est. (Abrogée par la décision du 7 décembre 2021 TREA2118583S -BO du 10/12/2021).
TREA2006039S Aviation civile Décision Date de signature : 05-03-2020 Date de publication : 11-03-2020
- Document principal
Décision du 5 mars 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).-Abrogée par le TREA2106876S du 17 mai 2021.
TREA2006281S Aviation civile Décision Date de signature : 05-03-2020 Date de publication : 11-03-2020
- Document principal
Décision du 28 février 2020 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TREA2005317S Aviation civile Décision Date de signature : 28-02-2020 Date de publication : 11-03-2020
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Publié le : 13-03-2020

Décision du 20 février 2020 définissant des lignes directrices relatives à certaines opérations spécifiques d’économies d’énergie.
TRER2001340S Énergie Décision Date de signature : 20-02-2020 Date de publication : 13-03-2020
- Document principal
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 24 octobre 2019 et le 16 janvier 2020.
TREL1928896S Nature Décision Date de publication : 13-03-2020
- Document principal
Décision du 11 mars 2020 modifiant la décision du 31 décembre 2019 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TREA2007354S Aviation civile Décision Date de signature : 11-03-2020 Date de publication : 13-03-2020
- Document principal

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