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Arrêté
65
Thématique
Administration générale
65
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Ressource humaine
14
Année de publication
2009
65
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2009
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Signé le : 13-06-2008
Arrêté du 13 juin 2008 portant nomination du comité directeur de réserve nationale de la chasse et de la faune sauvage des Bauges (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0813467A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 01-12-2008
Arrêté du 1er décembre 2008 portant inscription sur une liste d'aptitude (ponts et chaussées)
DEVL0826584A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Signé le : 04-12-2008
Arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828263A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 09-12-2008
Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0827664A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 12-12-2008
Arrêté du 12 décembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0829727A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 15-12-2008
Arrêté du 15 décembre 2008 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0829585A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Signé le : 22-12-2008
Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2009
DEVL0900326A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe au titre de l'année 2009
DEVL0900329A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2008 portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et fixant leurs attributions et leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829964A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 15-01-2009
Arrêté du 15 janvier 2009 portant création des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0901260A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Signé le : 22-01-2009
Arrêté du 22 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
DEVL0900902A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Signé le : 23-01-2009
Arrêté du 23 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancementpour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées au titre de l'année 2009
DEVL0900823A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 23 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancementpour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées au titre de l'année 2009
DEVL0900826A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Signé le : 26-01-2009
Arrêté du 26 janvier 2009 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
DEVK0903692A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination de membres du comité d'orientationdu centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0831155A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Signé le : 30-01-2009
Arrêté du 30 janvier 2009 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens de l'environnement
DEVK0904900A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 09-02-2009
Arrêté du 9 février 2009 portant nomination des membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
BCFG0904718A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Signé le : 16-02-2009
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe
DEVK0904896A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 2e classe
DEVK0904897A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade detechnicien supérieur de l'environnement
DEVK0904898A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chef technicien de l'environnement
DEVK0904899A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 19-02-2009
Arrêté du 19 février 2009 fixant la date des élections des représentants du personnel à certaines commissions administratives paritaires, commissions consultatives paritaires et commissions d'avancement et de discipline
DEVK0904101A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Signé le : 04-03-2009
Arrêté du 4 mars 2009 désignant une opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008
DEVK0906476A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 09-03-2009
Arrêté du 9 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0905824A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 20-03-2009
Arrêté du 20 mars 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK0906061A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
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