Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2013
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 11 avril 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1309992A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Arrêté du 5 avril 2013 portant nomination des membres de la commission de sélection des candidats à la classe préparatoire intégrée au concours externe d'accès au corps des techniciens supérieurs du développement durable
DEVK1304223A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Arrêté du 11 avril 2013 modifiant l'arrêté du 15 avril 2010 portant création de commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
DEVK1304545A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Arrêté du 19 avril 2013 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques modifiant l'arrêté NOR : DEVK1237511A du 24 octobre 2012
DEVK1307533A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Arrêté du 5 avril 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1308645A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Arrêté du 29 mars 2012 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national du Mercantour
DEVL1208758A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-03-2012
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Arrêté du 12 mars 2013 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseild'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVL1306200A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Arrêté du 25 mars 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA mer)
TRAT1307603A
Mer
Arrêté
Date de signature : 25-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Arrêté du 28 mars 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalableà l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1306767A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Arrêté du 19 mars 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1308185A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
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