Thème : Développement durable

• Décision n° 2014-26 du 2 janvier 2014 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1400548S Développement durable Décision Date de signature : 02-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
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• Décision n° 2014-27 du 2 janvier 2014 portant délégation de signature
  DEVD1400547S Développement durable Décision Date de signature : 02-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
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• Décision du 16 décembre 2013 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
  DEVD1330772S Développement durable Décision Date de signature : 16-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Décision du 16 décembre 2013 portant nomination à la présidence du comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
  DEVD1330775S Développement durable Décision Date de signature : 16-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Décision du 23 août 2014 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
  DEVD1420563S Développement durable Décision Date de signature : 23-08-2014 Date de publication : 25-09-2014
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• Arrêté du 20 octobre 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale no 5 - Méditerranée
  DEVV1421908A Développement durable Arrêté Date de signature : 20-10-2014 Date de publication : 10-11-2014
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• Décision no 2014-1407 du 3 septembre 2014 portant modification de la décision no 2014-26 du 2 janvier 2014 modifiée portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1420566S Développement durable Décision Date de signature : 03-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Décision no 2014-1408 du 3 septembre 2014 portant modification de la décision no 2014-27 du 2 janvier 2014 modifiée portant délégation de signature
  DEVD1420565S Développement durable Décision Date de signature : 03-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Note technique du 7 novembre 2014 portant information de la signature de la convention relative à la constitution de la représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU)
  DEVD1418729N Développement durable Note Date de signature : 07-11-2014 Date de publication : 10-12-2014
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• Décision du 2 décembre 2014 autorisant l’exécution immédiate de la délibération no 2014-20 votée lors du conseil d’administration du 1er  décembre 2014 approuvant le budget rectificatif no 2 du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CErema)
  DEVD1428111S Développement durable Décision Date de signature : 02-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Décision du 23 juillet 2013 portant nomination au conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
  DEVD1314171S Développement durable Décision Date de signature : 23-07-2013 Date de publication : 10-05-2014
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• Décision du 20 mars 2014 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1404573S Développement durable Décision Date de signature : 20-03-2014 Date de publication : 10-05-2014
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• Arrêté du 28 avril 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 3-Ouest
  DEVV1406385A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
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• Arrêté du 2 mai 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 6 - Lyon
  DEVV1406134A Développement durable Arrêté Date de signature : 02-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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• Décision BSEI n° 13-05 du 9 janvier 2013 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport
  DEVP1243572S Développement durable Décision Date de signature : 09-01-2013 Date de publication : 10-06-2014
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• Décision du 13 mai 2014 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
  DEVD1410710S Développement durable Décision Date de signature : 13-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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• Décision du 13 mai 2014 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
  DEVD1410711S Développement durable Décision Date de signature : 13-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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• Décision du 13 mai 2014 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine systèmes d'information
  DEVD1410712S Développement durable Décision Date de signature : 13-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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• Décision du 13 mai 2014 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine systèmes d'information
  DEVD1410713S Développement durable Décision Date de signature : 13-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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• Décision du 17 mars 2014 fixant, au titre de l'année 2014, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1406383S Développement durable Décision Date de signature : 17-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Décision du 17 mars 2014 fixant au titre de l'année 2014 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
  DEVD1406384S Développement durable Décision Date de signature : 17-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Décision du 18 mars 2014 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
  DEVD1405654S Développement durable Décision Date de signature : 18-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Décision du 19 mars 2014 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche
  DEVD1406867S Développement durable Décision Date de signature : 19-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Décision du 22 mai 2014 portant création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement public Météo-France
  DEVD1411841S Développement durable Décision Date de signature : 22-05-2014 Date de publication : 25-06-2014
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• Décision du 28 février 2014 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
  DEVD1404570S Développement durable Décision Date de signature : 28-02-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Note technique du 3 avril 2014 concernant la notification de l'enveloppe relative aux commandes d'initiatives locales 2014 des DREAL et DEAL au CÉREMA (T9+)
  DEVD1407087N Développement durable Note Date de signature : 03-04-2014 Date de publication : 25-04-2014
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• Décision du 26 mai 2014 portant modification de la composition du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
  DEVD1411960S Développement durable Décision Date de signature : 26-05-2014 Date de publication : 10-10-2014
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• Décision du 13 août 2014 portant nomination des membres du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
  DEVD1419632S Développement durable Décision Date de signature : 13-08-2014 Date de publication : 10-10-2014
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• Décision du 10 septembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité 
  DEVD1420961S Développement durable Décision Date de signature : 10-09-2014 Date de publication : 10-10-2014
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• Décision du 10 septembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « géotechnique et risques naturels »
  DEVD1420962S Développement durable Décision Date de signature : 10-09-2014 Date de publication : 10-10-2014
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• Décision du 15 septembre 2014 portant nomination du président du conseil scientifique du service de l’observation et des statistiques
  DEVD1411179S Développement durable Décision Date de signature : 15-09-2014 Date de publication : 10-10-2014
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• Décision n° 2014-1071 du 30 juin 2014 portant modification de la décision n° 2014-26 du 2 janvier 2014 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1417751S Développement durable Décision Date de signature : 30-06-2014 Date de publication : 10-08-2014
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• Décision n° 2014-1073 du 30 juin 2014 portant modification de la décision n° 2014-27 du 2 janvier 2014 portant délégation de signature
  DEVD1417750S Développement durable Décision Date de signature : 30-06-2014 Date de publication : 10-08-2014
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