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Annexe
2
Arrêté
269
Autre
51
Avenant
37
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
116
Décision
1373
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
1946
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
13
Aéronef
49
Circulation aérienne
40
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
327
Personnel navigant
3
Ressource humaine
51
Transport aérien
10
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
67
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
1946 documents trouvés
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thématique
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type
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10
25
50
100
Publié le : 25-01-2009
Décision DSNA/D n° 08-1322 du 24 décembre 2008 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0831452S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Circulaire du 23 décembre 2008 relative aux modalités d'attribution des concessions, régime d'occupation et gestion administrative des logements de service accordés aux agents participant à l'exercice des missions de la direction générale l'aviation civile
DEVA0831441C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Instruction du 22 décembre 2008 relative à la prise en application de l'arrêté du 22 décembre 2008 relatif à la mise en oeuvre des systèmes de gestion de la sécurité pour les entreprises de transport aérien public et les organismes de maintenance
DEVA0828436J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Publié le : 10-02-2009
Arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
DEVA0900699A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Publié le : 10-03-2009
Décision du 31 décembre 2008 relative à la permanence du directeur général de l'aviation civile
DEVA0903765S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 19 janvier 2009 portant nomination au conseil du personnelnavigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0902491S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile)
DEVA0903004S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Publié le : 25-03-2009
Décision n° 2 du 3 mars 2009 modifiant la décision du 24 juillet 2008 portant agrément des centres de médecine aéronautique de l'aviation civile
DEVA0905131S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 25 février 2009 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA0904744A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 26 février 2009 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile (CMAC)
DEVA0903000A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Publié le : 10-04-2009
Décision n° 7 du 3 mars 2009 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision n° 451 du 23 septembre 2008)
DEVA0906455S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Instruction du 3 mars 2009 fixant le contenu de la formation complémentaire aux zones exiguës prise en application de l'arrêté du 6 mai 1995 modifié relatif aux aérodromes et autres emplacements utilisés par des hélicoptères
DEVA0905459J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Publié le : 25-05-2009
Décision DSNA/D n° 090100 du 29 avril 2009 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0910098S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Délégation de gestion du 31 décembre 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil et de bâtiments pour le compte du CRNA-O
DEVA0910431X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-12-2008
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 090099 du 29 avril 2009 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
DEVA0909817S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Publié le : 10-06-2009
Circulaire DSNA/D n 090103 du 6 mai 2009 portant sur la mise en doute de la compétence pratique des contrôleurs
DEVA0908561C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Délégation de gestion du 31 mars 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0910714X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-03-2008
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 6 mai 2009 portant abrogation de l'arrêté du 22 décembre 2003 portant création de commissions spéciales chargées du traitement des cas des contrôleurs éprouvant des difficultés pratiques dans l'exercice de leur qualification dans les organismes de la circulation aérienne
DEVA0908631A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile
DEVA0911582A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Publié le : 25-06-2009
Contrat de régulation économiqueentre l'Etat et Aéroport Toulouse - Blagnac 2009-2013
DEVA0911793X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Publié le : 10-07-2009
Décision ENAC/DG n° 64-2009 du 8 juin 2009 portant délégation de signature
DEVA0912855S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Délégation de gestion du 12 juin 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0913842X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Délégation de gestion du 8 juin 2009relative à la gestion de programme d'opérations de génie civil
DEVA0913882X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision n° 13/CEDRE du 8 janvier 2009 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA0906783S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0913790S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
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