Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2020

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Publié le : 09-01-2020

Arrêté du 7 janvier 2020 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2020.
TREA2000329A Aviation civile Arrêté Date de signature : 07-01-2020 Date de publication : 09-01-2020
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Publié le : 22-01-2020

Arrêté du 14 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA1936484A Aviation civile Arrêté Date de signature : 14-01-2020 Date de publication : 22-01-2020
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Publié le : 07-02-2020

Arrêté du 30 janvier 2020 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TREA2001833A Aviation civile Arrêté Date de signature : 30-01-2020 Date de publication : 07-02-2020
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Publié le : 11-02-2020

Arrêté du 4 février 2020 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’École nationale de l’aviation civile.
TREA2001368A Aviation civile Arrêté Date de signature : 04-02-2020 Date de publication : 11-02-2020
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Publié le : 18-03-2020

Arrêté du 27 février 2020 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2005021A Aviation civile Arrêté Date de signature : 27-02-2020 Date de publication : 18-03-2020
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Publié le : 13-06-2020

Arrêté du 10 juin 2020 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2014794A Aviation civile Arrêté Date de signature : 10-06-2020 Date de publication : 13-06-2020
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Publié le : 02-09-2020

Arrêté du 25 août 2020 modifiant l’arrêté du 21 février 2019 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile.
TREA2022206A Aviation civile Arrêté Date de signature : 25-08-2020 Date de publication : 02-09-2020
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Publié le : 19-09-2020

Arrêté du 16 septembre 2020 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne.
TRAA2024118A Aviation civile Arrêté Date de signature : 16-09-2020 Date de publication : 19-09-2020
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Publié le : 20-10-2020

Arrêté du 21 septembre 2020 Fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2020, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2028000A Aviation civile Arrêté Date de signature : 21-09-2020 Date de publication : 20-10-2020
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Publié le : 21-10-2020

Arrêté du 21 septembre 2020 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2020, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2028279A Aviation civile Arrêté Date de signature : 21-09-2020 Date de publication : 21-10-2020
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Publié le : 22-10-2020

Arrêté du 12 octobre 2020 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2028329A Aviation civile Arrêté Date de signature : 12-10-2020 Date de publication : 22-10-2020
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