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Arrêté
112
Autre
21
Avenant
5
Avis
2
Circulaire
136
Convention
4
Décision
269
Instruction
11
Note
20
Rectificatif
3
Thématique
Administration générale
136
Eau
15
Équipement
37
Logement et construction
30
Mer
18
Nature
9
Paysage et sites
15
Prévention des risques
49
Tourisme
3
Transports
271
Mots clés
Ressource humaine
23
Année de publication
2007
583
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583 documents trouvés
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Thème : Transports
Décision du 9 octobre 2006 portant délégation de signature consentie par la directrice de la prospective, de la stratégie et du développement durable à M. Sauvant (Alain), chef de service de l'économie et des activités ferroviaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612584S
Transports
Décision
Date de signature : 09-10-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 9 octobre 2006 portant délégation de signature consentie par la directrice de la prospective, de la stratégie et du développement durable à M. Cointet (Jean), chef du service de l'évolution du réseau (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612585S
Transports
Décision
Date de signature : 09-10-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 23 octobre 2006 portant délégation de pouvoirs consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) au directeur du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612587S
Transports
Décision
Date de signature : 23-10-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Rectificatif à la décision n° 206/ENAC/DG/2006 du 27 décembre 2006 modifiant la décision n° 109/ENAC/DG/2006 portant délégation de signature le directeur de l'Ecole nationale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612379Z
Transports
Rectificatif
Date de signature : 27-12-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur des affaires internationales, de la technologie et des partenariats (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790387S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790388S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Subdélégation de signature du 22 janvier 2007 du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790225X
Transports
Autre
Date de signature : 22-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Avenant n° 2 du 23 janvier 2007 à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790275X
Transports
Avenant
Date de signature : 23-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 5 décembre 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Midi-Pyrénées à M. Schwartz (Stéphane), chef du département administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612586S
Transports
Décision
Date de signature : 05-12-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 18 décembre 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612573S
Transports
Décision
Date de signature : 18-12-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 22 janvier 2007 portant délégation de signature (aménagement et réduction du temps de travail) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790223S
Transports
Décision
Date de signature : 22-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision n° 15 /ENAC/DG/2007 du 30 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790292S
Transports
Décision
Date de signature : 30-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision n° 16/ENAC/DG/2007 du 30 janvier 2007 modifiant la décision n° 109/ENAC/DG/2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790293S
Transports
Décision
Date de signature : 30-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 1er février 2007 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790291S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Note générale n° 5655 du 16 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790298N
Transports
Note
Date de signature : 16-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Subdélégation de signature du 22 janvier 2007 pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (service navigation de la Seine) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790224X
Transports
Autre
Date de signature : 22-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur de la prospective et du budget (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790393S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature à la direction des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790394S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au chef de la mission d'organisation et d'audit (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790395S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790396S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature à la directrice de la communication (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790389S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur de l'exploitation commerciale (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790390S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégationde signature au directeur financier et comptable (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790391S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790392S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Délibération du 21 mars 2007 relative aux modifications de redevances instituées au profit de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire (EPSF) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790644X
Transports
Autre
Date de signature : 21-03-2007
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
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