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Arrêté
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Autre
20
Avis
6
Circulaire
16
Décision
36
Instruction
3
Note
2
Thématique
Administration générale
185
Mots clés
Ressource humaine
66
Année de publication
2002
185
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2002
185 documents trouvés
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Publié le : 25-12-2002
Avis de vacance d'emploi de directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210202V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2002 modifiant la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes et des gens de mer du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0210201A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Arrêté du 20 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 19 mars 2002 relatif à la nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210195A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-11-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Arrêté du 2 décembre 2002 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0210204A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-12-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Lettre-circulaire du 19 novembre 2002 relative à la réforme du tableau général des propriétés de l'Etat (TGPE), mise en place du serveur domanial national par la direction générale des impôts (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0210196Y
Administration générale
Autre
Date de signature : 19-11-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Arrêté du 13 février 2002 fixant la composition du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes et des gens de mer du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0210200A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Instruction n° 02-179 JS du 30 octobre 2002 relative aux précisions sur certaines conditions de mise en œuvre du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation des activités physiques et sportives (texte non paru au Journal officiel)
SPRK0270355J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 30-10-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Note du 2 décembre 2002 relative à l'automatisation du chrono des circulaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210206N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-12-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Publié le : 10-12-2002
Décision PR n° 2002-3080 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210191S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-12-2002
Document principal
Décision PR n° 2002-3081 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210192S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-12-2002
Document principal
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