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Annexe
6
Arrêté
185
Autre
23
Avenant
5
Avis
5
Circulaire
129
Convention
15
Décision
77
Instruction
3
Note
39
Rectificatif
10
Thématique
Administration générale
291
Eau
10
Équipement
64
Logement et construction
29
Mer
2
Nature
19
Paysage et sites
3
Prévention des risques
33
Tourisme
2
Transports
43
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
87
Année de publication
2001
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Type de document : Décision
Décision du 9 octobre 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110201S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Décision du 9 octobre 2001 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110202S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110214S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision n° 328 STBA/DIR du 19 octobre 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget général, ministère de la défense (annule et remplace la décision n° 321 du 10 septembre 2001 pour le budget général) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110208S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-10-2001
Date de publication : 25-11-2001
Document principal
Décision du 22 octobre 2001 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110209S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-10-2001
Date de publication : 25-11-2001
Document principal
Décision du 20 septembre 2001 portant nomination au Comité national de sûreté de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110193S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-09-2001
Date de publication : 25-10-2001
Document principal
Décision du 10 octobre 2001 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110203S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Décision du 10 octobre 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110204S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Décision du 29 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110215S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 30 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110216S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur général adjoint et au chef du service sécurité du travail (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110213S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 25 juillet 2001 portant délégation de signature au directeur des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110165S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-07-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Décision du 5 septembre 2001 relative à la carte des circonscriptions territoriales composant la sous-direction de la formation du conducteur (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110175S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Décision du 7 septembre 2001 relative au traitement automatisé d'informations nominatives pour le contrôle d'accès à Internet (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110182S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Décision n° 321 STBA/DIR du 10 septembre 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés, du budget annexe de l'aviation civile et du budget général (ministère de la défense) (annule et remplace la décision n° 298 du 26 mars 2001 et la décision n° 256 du 21 septembre 2000) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110184S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Décision du 11 septembre 2001 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial institué auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110180S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Décision du 11 septembre 2001 modifiant la décision du 2 août 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial institué auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110179S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Décision du 2 août 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial institué auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110162S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Décision du 7 août 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110163S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Décision du 20 août 2001 portant nomination au Conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110166S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Décision du 15 juin 2001 relative à la création du site Internet de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110137S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Décision du 14 mai 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110106S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Décision du conseil d'administration du 27 février 2001 relative à la valorisation du site Philidor-Maraîchers (Paris 20e) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110085S
Transports
Décision
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Décision du 9 mars 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110079S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-03-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Décision du 9 mars 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110080S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-03-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Décision du 19 mars 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110081S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-03-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Décision du 29 mars 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110082S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-03-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Décision n° 301 du 26 mars 2001 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 279 du 2 février 2001) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110077S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-03-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
Décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110099S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Type de document : Convention
Convention en date du 23 novembre 2000 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le centre scientifique et technique du bâtiment portant mise à disposition de M. Premat (Eric) pour exercer la fonction de chercheur en acoustique à compter du 1er septembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010240X
Administration générale
Convention
Date de signature : 23-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Convention de concession du 6 mars 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome du Havre-Octeville (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110229X
Équipement
Convention
Date de signature : 06-03-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Convention de concession du 6 mars 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome d'Eu - Mers - Le Tréport (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110230X
Équipement
Convention
Date de signature : 06-03-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Convention de concession du 4 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Pointe-à-Pitre (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110231X
Équipement
Convention
Date de signature : 04-07-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Convention de concession du 11 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Troyes Barberey (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110232X
Équipement
Convention
Date de signature : 11-07-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Convention de concession du 6 novembre 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Calais-Dunkerque (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110228X
Équipement
Convention
Date de signature : 06-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Convention de concession du 9 novembre 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Charleville-Mézières-Belval (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110227X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010233X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Fort-de-France - Le Lamentin (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010234X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation des aérodromes de Nantes-Atlantique et de Saint-Nazaire-Montoir (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010235X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Convention du 18 octobre 2000 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'agence d'urbanisme et de développement de la région Flandre - Dunkerque, portant mise à disposition de M. Vergriete (Patrice), ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010216X
Administration générale
Convention
Date de signature : 18-10-2000
Date de publication : 10-01-2001
Document principal
Convention de concession du 14 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Quimper-Pluguffan (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010252X
Équipement
Convention
Date de signature : 14-11-2000
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Convention de concession du 23 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Lille-Lesquin (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010253X
Équipement
Convention
Date de signature : 23-11-2000
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Convention de concession du 7 février 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Lyon - Saint-Exupéry et Lyon-Bron (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110090X
Équipement
Convention
Date de signature : 07-02-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Convention de concession du 15 février 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Bordeaux Mérignac (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110091X
Équipement
Convention
Date de signature : 15-02-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Type de document : Circulaire
Circulaire du 15 mars 2001 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial. Adoption d'un nouveau cahier des charges pour la période comprise entre juin 2001 et juin 2007 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100112C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-03-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Circulaire interministérielle du 5 avril 2001 relative aux fermes pédagogiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100149C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 05-04-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire DE no 2001-1 du 17 avril 2001 relative aux modalités de mise en œuvre du 2e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100117C
Eau
Circulaire
Date de signature : 17-04-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire DNP/CFF no 01-02 du 21 février 2001 relative à l'organisation de l'examen du permis de chasser en 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100154C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-02-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire no du 23 mars 2001 relative à l'utilisation de la ligne économies d'eau dans l'habitat collectif social (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100089C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-03-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
Circulaire du 27 février 2001 relative à la mise en œuvre des directives 92/43 CEE dite « Habitats faune flore » et 79/409 CEE dite « Oiseaux » au cours de l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100083C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-02-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
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