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Arrêté
30
Avis
4
Décision
33
Instruction
1
Note
11
Thématique
Nature
79
Mots clés
Année de publication
2016
79
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2016
79 documents trouvés
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Publié le : 25-03-2016
Décision du 29 janvier 2016 portant délégation de signature (Johan SOUDEER)
LHAL1607036S
Nature
Décision
Date de signature : 29-01-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 29 janvier 2016 portant délégation de signature (Béatrice CHAMPAGNE)
LHAL1607059S
Nature
Décision
Date de signature : 29-01-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Pierre SITKO)
LHAL1607066S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Soraya DAOU)
LHAL1607079S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Christian DELAROCQUE)
LHAL1607083S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Sylvie LAGET)
LHAL1607091S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Arrêté du 2 mars 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1605897A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-03-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
LHAL1606983S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Alain AUDOUZE)
LHAL1607027S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Marie BAUDOUX)
LHAL1607039S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Étienne BECOT)
LHAL1607050S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Marie STORA)
LHAL1607055S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Jacques BERGER)
LHAL1607056S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Publié le : 10-03-2016
Arrêté du 10 février 2016 modifiant l’arrêté du 13 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1601101A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
Arrêté du 10 février 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1602447A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
Arrêté du 10 février 2016 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de la Guadeloupe
DEVL1603529A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
Publié le : 25-02-2016
Arrêté du 20 janvier 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1531773A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-01-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Arrêté du 4 février 2016 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial de la Nive – commune d’Ustaritz (département des Pyrénées-Atlantiques)
DEVL1602865A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-02-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Arrêté du 9 février 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1530903A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-02-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes et du président du conseil régional de Rhône-Alpes portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Rhône-Alpes, du conservatoire d’espaces naturels de l’Isère, du conservatoire d’espaces naturels de la Haute-Savoie et du conservatoire d’espaces naturels de la Savoie
DEVL1603763V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Aquitaine et du président du conseil régional d’Aquitaine portant agrément du conservatoire d’espaces naturels d’Aquitaine
DEVL1603769V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Champagne-Ardenne et du président du conseil régional de Champagne-Ardenne portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Champagne-Ardenne
DEVL1603780V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Note du 28 janvier 2016 relative au renouvellement général des locations du droit de pêche de l’État au 1er janvier 2017
DEVL1523291N
Nature
Note
Date de signature : 28-01-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Décision du 20 janvier 2016 portant délégation de signature(Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1602599S
Nature
Décision
Date de signature : 20-01-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Alsace et du président du conseil régional d’Alsace portant agrément du conservatoire d’espaces naturels d’Alsace
DEVL1603759V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
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