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Décision
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Thématique
Énergie
65
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1
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Énergie
65 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 30 novembre 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0928959S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 12 décembre 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0905630S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 12 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVE0831437S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Décision du 12 novembre 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE1029621S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Décision du 22 juin 2018 autorisant la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques détenus par la société Exsymol
TRER1816315S
Énergie
Décision
Date de signature : 22-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Décision du 8 septembre 2017 relative au projet de parc éolien en mer de la société Éoliennes en mer de Dieppe-Le Tréport (EMDT)
TRER1819584S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-09-2017
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Décision du 8 septembre 2017 relative au projet de parc éolien en mer de la société éoliennes en mer îles d’Yeu et de Noirmoutier (EMYN)
TRER1819585S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-09-2017
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Décision du 22 juin 2018 autorisant la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques détenus par le centre scientifique de Monaco
TRER1816278S
Énergie
Décision
Date de signature : 22-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés».
TRER1911879S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode boisement».
TRER1911881S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode conversion de taillis en futaie sur souches».
TRER1911880S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 15 septembre 2022 portant création du groupe scientifique et technique du label Bas-Carbone.
ENER2226837S
Énergie
Décision
Date de signature : 15-09-2022
Date de publication : 24-09-2022
Document principal
Décision du 21 octobre 2022 modifiant la décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés » .
ENER2230880S
Énergie
Décision
Date de signature : 21-10-2022
Date de publication : 27-10-2022
Document principal
Décision du 16 juillet 2021 portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de deux installations de production d’électricité de Boralex.
TRER2123426S
Énergie
Décision
Date de signature : 16-07-2021
Date de publication : 29-07-2021
Document principal
Décision du 10 décembre 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2138817S
Énergie
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Décision du 6 décembre 2011 portant désignation d'un organisme pour l'attestation de conformité des appareils à gaz
DEVP1132544S
Énergie
Décision
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 15 septembre 2020 portant désignation d’organismes chargés d’effectuer des prélèvements et des contrôles dans le cadre de la surveillance du marché des véhicules et des moteurs.
TRER2024477S
Énergie
Décision
Date de signature : 15-09-2020
Date de publication : 17-09-2020
Document principal
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés » .
TRER2022745S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement ».
TRER2022744S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 5 octobre 2020 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2021 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
TRER2027002S
Énergie
Décision
Date de signature : 05-10-2020
Date de publication : 13-10-2020
Document principal
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode conversion de taillis en futaie sur souches ».
TRER2022743S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode haies ».
TRER2028099S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-11-2020
Date de publication : 26-11-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 24 novembre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2033421S
Énergie
Décision
Date de signature : 24-11-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « plantation de vergers ».
TRER2028101S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-11-2020
Date de publication : 26-11-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 22 avril 2021 relative au plan stratégique d’EDF, prise en application de l’article L.311-5-7 du code de l’énergie.
TRER2113321S
Énergie
Décision
Date de signature : 22-04-2021
Date de publication : 18-05-2021
Document principal
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