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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2000
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Publié le : 25-05-2000
Circulaire n° 2000-30 du 3 mai 2000 relative à la mise en œuvre de la réduction du temps de travail dans le secteur du transport routier de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010068C
Transports
Circulaire
Date de signature : 03-05-2000
Date de publication : 25-05-2000
Document principal
Publié le : 30-05-2000
Circulaire UHC/MA/10 n° 2000-37 du 5 avril 2000 relative aux principes généraux d'organisation des appels à la concurrence en matière d'études, d'aménagement, d'urbanisme et d'habitat (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010081C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 05-04-2000
Date de publication : 30-05-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-36 du 22 mai 2000 relative au contrôle de l'uni longitudinal des couches de roulement neuves (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0010080C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-05-2000
Date de publication : 30-05-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-38 du 23 mai 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010082C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-05-2000
Date de publication : 30-05-2000
Document principal
Circulaire UHC/IUH/11 n° 2000-39 du 25 mai 2000 relative à la programmation 2000 des crédits d'études et de suivi-animation en matière d'habitat financés sur l'article 65.48/50 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010083C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 25-05-2000
Date de publication : 30-05-2000
Document principal
Circulaire UHC/QC/8 n° 2000-35 du 29 mai 2000 relative au titre VI, chapitre 65-48/30 qualité de l'habitat et de la construction (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010079C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-05-2000
Date de publication : 30-05-2000
Document principal
Publié le : 31-05-2000
Circulaire UHC/DU/9 n° 2000-33 du 15 mai 2000 relative aux délégations en matière d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010072C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 15-05-2000
Date de publication : 31-05-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-34 du 18 mai 2000 relative aux fonds régionaux d'aide au conseil dans les transports terrestres (FRAC) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010073C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-05-2000
Date de publication : 31-05-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-32 du 2 mai 2000 relative aux concours de service d'ingénierie publique (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010071C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-05-2000
Date de publication : 31-05-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-31 du 4 mai 2000 relative à la signalisation routière de la méridienne verte (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010069C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-05-2000
Date de publication : 31-05-2000
Document principal
Publié le : 10-07-2000
Circulaire n° 2000-41 du 1er juin 2000 modifiant la circulaire n° 92-16 du 30 mars 1992 portant instruction relative à la consistance du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, en application de l'article 124 de la loi de finances pour 1991 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010088C
Transports
Circulaire
Date de signature : 01-06-2000
Date de publication : 10-07-2000
Document principal
Publié le : 25-07-2000
Circulaire UHC/FB 12 n° 2000-42 du 13 juin 2000 relative à la mise en œuvre des dispositions du décret n° 2000-104 du 8 février 2000 modifiant le code de la construction et de l'habitation (CCH) et relatif aux dispositions concernant l'attribution de prêts et subventions pour la construction, l'acquisition et l'amélioration de logements en accession à la propriété, l'amélioration de logements existants et la réalisation ou l'amélioration des logements locatifs sociaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010091C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 13-06-2000
Date de publication : 25-07-2000
Document principal
Circulaire UHC/DH/15 n° 2000-50 du 4 juillet 2000 relative au gel des loyers HLM en 2000 et 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010100C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-07-2000
Date de publication : 25-07-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-43 du 22 juin 2000 relative à la capacité professionnelle et à l'honorabilité professionnelle des entreprises de transport public routier de marchandises et de location de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010092C
Transports
Circulaire
Date de signature : 22-06-2000
Date de publication : 25-07-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-47 du 22 juin 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010095C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-06-2000
Date de publication : 25-07-2000
Document principal
Circulaire UHC/DU/13 n° 2000-49 du 26 juin 2000 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées (article 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010098C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-06-2000
Date de publication : 25-07-2000
Document principal
Circulaire UHC/DU/14 n° 2000-46 du 27 juin 2000 relative à l'établissement et à la transmission des statistiques en matière de taxes d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010099C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-06-2000
Date de publication : 25-07-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-51 du 23 juin 2000 relative à l'accessibilité aux voies publiques par les personnes handicapées. Décrets et arrêté du 31 août 1999 (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0010106C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-06-2000
Date de publication : 25-07-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-48 du 26 juin 2000 relative à l'application de l'arrêté du 22 mai 1985 modifié par les arrêtés des 19 mars 1986 et 23 décembre 1998, portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale et fixant leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010097C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-06-2000
Date de publication : 25-07-2000
Document principal
Publié le : 10-08-2000
Circulaire n° 2000-40 du 16 juin 2000 annulant l'agrément du procédé de précontrainte PAC, renouvelant l'agrément des procédés de précontrainte : LH, Freyssinet système K, Freyssinet système Monogroupe et accordant l'agrément au procédé de précontrainte SB (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010086C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 16-06-2000
Date de publication : 10-08-2000
Document principal
Publié le : 25-08-2000
Circulaire UHC/DH/8 n° 2000-53 du 20 juillet 2000 relative à la fixation du loyer maximum des conventions (annuelle relative à la fixation du loyer maximum des conventions [art. L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation]) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010117C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 20-07-2000
Date de publication : 25-08-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-56 du 26 juillet 2000 relative à la déconcentration des décisions de financement pour démolition et changement d'usage de logements locatifs sociaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010121C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-07-2000
Date de publication : 25-08-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-52 du 20 juillet 2000 relative à l'exécution des contrats de plan entre l'Etat et les régions, volets relatifs au transport ferroviaire, aux voies navigables et au transport combiné (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010116C
Transports
Circulaire
Date de signature : 20-07-2000
Date de publication : 25-08-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-54 du 21 juillet 2000 relative à l'organisation et la sécurité du travail en service hivernal (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010118C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-07-2000
Date de publication : 25-08-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-55 du 19 juillet 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010119C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-07-2000
Date de publication : 25-08-2000
Document principal
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