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129
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2001
129 documents trouvés
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Signé le : 04-04-2001
Circulaire n° 2001-40 du 4 avril 2001 relative aux conditions de mise en œuvre du titre « mer » du décret nomenclature et des arrêtés de prescriptions y afférents (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100102C
Mer
Circulaire
Date de signature : 04-04-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 05-04-2001
Circulaire interministérielle du 5 avril 2001 relative aux fermes pédagogiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100149C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 05-04-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire DNP/SP no 2001-1 du 5 avril 2001 relative à la mise en œuvre des textes sur la publicité, les enseignes et les préenseignes, livre 5, titre 8, chapitre unique du code de l'environnement et décrets d'application, oganisation et méthodes (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100087C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-04-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
Signé le : 11-04-2001
Circulaire UHC/FB/7 n° 2001-23 du 11 avril 2001 relative aux dispositions concernant la mise en œuvre du concours privilégié du 1 % logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110078C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 11-04-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Signé le : 17-04-2001
Circulaire DE no 2001-1 du 17 avril 2001 relative aux modalités de mise en œuvre du 2e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100117C
Eau
Circulaire
Date de signature : 17-04-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 18-04-2001
Circulaire UHC/OE/8 n° 2001-24 du 18 avril 2001 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110083C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-04-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Signé le : 20-04-2001
Circulaire n° 2001-26 du 20 avril 2001 relative à la déconcentration du prêt à taux bonifié destiné aux agents du ministère de l'équipement, des transports et du logement désirant acheter ou construire une résidence principale (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110088C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 20-04-2001
Date de publication : 10-05-2001
Document principal
Signé le : 25-04-2001
Circulaire n° 2001-27 du 25 avril 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110089C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Signé le : 09-05-2001
Circulaire n° 2001-34 du 9 mai 2001 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière BLH2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110110C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 09-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 17-05-2001
Circulaire n° 2001-29 du 17 mai 2001 relative à l'envoi des répertoires : des équipements de la route homologués ; des équipements de la route certifiés NF (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110097C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 17-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 18-05-2001
Circulaire n° 2001-30 du 18 mai 2001 relative à l'instauration d'un contrôle de sécurité des projets routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110098C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 21-05-2001
Circulaire n° 2001-33 du 21 mai 2001 relative à la maîtrise des coûts de construction des routes ; bilan financier des opérations (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110107C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-35 du 21 mai 2001 portant modification à la circulaire n° 97-85 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Safe Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110111C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire 2001-36 du 21 mai 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif SOV 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110112C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 23-05-2001
Circulaire n° 2001-32 du 23 mai 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110105C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Signé le : 31-05-2001
Circulaire du 31 mai 2001 relative à la mise en œuvre du schéma national de véloroutes et voies vertes. - Elaboration des volets régionaux (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100204C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 31-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Signé le : 01-06-2001
Circulaire n° 2001-38 du 1er juin 2001 relative à l'utilisation de l'écran inférieur motocycliste sur barrières BN4 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110118C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 01-06-2001
Date de publication : 10-07-2001
Document principal
Signé le : 12-06-2001
Circulaire du 12 juin 2001 observatoire du bruit des transports terrestres ; résorption des points noirs du bruit des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0100235C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 12-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 13-06-2001
Circulaire n° 2001-42 du 13 juin 2001 relative au contrôle des dispositions concernant le conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses pour l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110131C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 18-06-2001
Circulaire n° 2001-39 du 18 juin 2001 relative à la gestion des déchets du réseau routier national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110129C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 25-06-2001
Circulaire n° 2001-41 du 25 juin 2001 relative aux contrôles techniques des taxis et des véhicules de petite et grande remise (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110130C
Transports
Circulaire
Date de signature : 25-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 26-06-2001
Circulaire n° 2001-43 du 26 juin 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110132C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-44 du 26 juin 2001 relative à la vérification de la condition de capacité financière d'entreprises étrangères de transport routier de marchandises (TRM) et d'entreprises étrangères commissionnaires de transport installées en France (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110134C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 28-06-2001
Circulaire du 28 juin 2001 relative à la gestion des déchets organiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0100203C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 28-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Signé le : 29-06-2001
Circulaire n° 2001-46 du 29 juin 2001 relative à la mise en œuvre de la réglementation relative au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes (SSLIA) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110138C
Transports
Circulaire
Date de signature : 29-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
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