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Type de document
Annexe
1
Arrêté
25
Convention
1
Décision
32
Note
1
Thématique
Transports
60
Mots clés
Document opposable
1
Organisation des services
3
Ressource humaine
3
Année de publication
2019
60
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2019
60 documents trouvés
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thématique
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type
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10
25
50
100
Publié le : 29-08-2019
Décision du 16 août 2019 publiant les annexes 1 à 6 à l’arrêté du 11 janvier 2019 définissant les critères et les modalités d’attribution d’un label qualité aux exploitants de voitures de transport avec chauffeur prévu à l’article L. 3122-4-1 du code des transports.
TRET1923681S
Transports
Décision
Date de signature : 16-08-2019
Date de publication : 29-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 12 août 2019 relative aux modalités de publication de montants facturés à l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer.
TRET1923889S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2019
Date de publication : 29-08-2019
Document principal
Publié le : 13-08-2019
Arrêté du 06 août 2019 portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains(TRET1923519A).
TRET1923519A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-08-2019
Date de publication : 13-08-2019
Document principal
Publié le : 10-08-2019
Arrêté du 06 août 2019 Portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (TRET1923516A).
TRET1923516A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-08-2019
Date de publication : 10-08-2019
Annexe(s) :
1
Décision du 29 juillet 2019 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des voies structurantes d’agglomération lyonnaises : A6 ; M6 ; M7 ; A7 ; A42 ; A43 ; A46 sud ; A46 nord ; A47 ; A89 ; A432 ; A450 ; RN346 ; M301 ; du boulevard périphérique Laurent Bonnevay, du Boulevard périphérique Nord de Lyon (BPNL).
TRET1922749S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2019
Date de publication : 10-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
5
6
7
8
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10
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16
Publié le : 09-08-2019
Arrêté du 06 août 2019 portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET1923503A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-08-2019
Date de publication : 09-08-2019
Document principal
Publié le : 02-08-2019
Décision du 22 juillet 2019 complétant l’annexe au décret n° 2019-695 du 1er juillet 2019 relatif au contrat type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants.
TRET1919449S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2019
Date de publication : 02-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 25-07-2019
Décision du 18 juillet 2019 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A52 (création du diffuseur 33-1 à Belcodène).
TRET1921415S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2019
Date de publication : 25-07-2019
Document principal
Décision du 18 juillet 2019 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A50 (création du diffuseur 12-1 à Ollioules).
TRET1921438S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2019
Date de publication : 25-07-2019
Document principal
Publié le : 02-07-2019
Décision du 27 juin 2019 - Délégations de signature.
TRAT1918716S
Transports
Décision
Date de signature : 27-06-2019
Date de publication : 02-07-2019
Document principal
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