Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
71
Arrêté
181
Autre
8
Avenant
20
Avis
4
Circulaire
3
Convention
53
Décision
237
Instruction
5
Note
23
Thématique
Administration générale
68
Aviation civile
209
Collectivités territoriales
4
Défense et Sécurité
3
Développement durable
39
Eau
6
Énergie
36
Logement et construction
29
Mer
29
Nature
76
Paysage et sites
1
Prévention des risques
51
Transports
54
Mots clés
Aérodrome
3
Aéronef
10
Biodiversité
61
Circulation aérienne
6
Développement durable
1
Document opposable
3
Fascicule
1
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
82
Ressource humaine
10
Sécurité maritime
1
Transport aérien
1
Année de publication
2021
605
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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605 documents trouvés
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25
50
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Signé le : 22-11-2021
Décision du 22 novembre 2021 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2133756S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2021
Date de publication : 25-11-2021
Document principal
Décision du 22 novembre 2021 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRAT2134808S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Signé le : 19-11-2021
Note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2133960N
Aviation civile
Note
Date de signature : 19-11-2021
Date de publication : 26-11-2021
Document principal
Signé le : 18-11-2021
Décision du 18 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer.
TREK2133901S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-11-2021
Date de publication : 23-11-2021
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2021 portant homologation des tarifs de la redevance prévue à l’article L. 131-3 du code de l’environnement.
TREP2131779A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-11-2021
Date de publication : 25-11-2021
Document principal
Signé le : 17-11-2021
Annexe à l'arrêté du 17 novembre 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des appareils électriques de production d’eau chaude sanitaire thermodynamique dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
LOGL2132240A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 17-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Lien
Arrêté du 17 novembre 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux.
MERT2133871A
Mer
Arrêté
Date de signature : 17-11-2021
Date de publication : 20-11-2021
Document principal
Décision du 17 novembre 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Risques liés à l’activité humaine – Risques anthropiques ».
TRED2131210S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-11-2021
Date de publication : 24-11-2021
Document principal
Signé le : 16-11-2021
Annexe et cartes à l'arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'ile d'Arvert (zone spéciale de conservation).
TREL2134066A
Nature
Annexe
Date de signature : 16-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Note technique du 16 novembre 2021 abrogeant la note du 14 avril 2015 relative à l’appréciation du caractère substantiel d’une modification, extension ou déviation d’une canalisation de transport.
TREP2132300N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 16-11-2021
Date de publication : 08-12-2021
Document principal
Signé le : 12-11-2021
Arrêté du 12 novembre 2021 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TREP2133823A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 12-11-2021
Date de publication : 20-11-2021
Document principal
Signé le : 10-11-2021
Arrêté du 9 novembre 2021 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2132778A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-11-2021
Date de publication : 13-11-2021
Document principal
Signé le : 09-11-2021
Arrêté du 9 novembre 2021 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TREP2132977A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 09-11-2021
Date de publication : 11-11-2021
Document principal
Décision du 9 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2132828S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2021
Date de publication : 16-11-2021
Document principal
Décision BSERR n° 2021-026 du 9 novembre 2021 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires maintenus par la société Chemin de Fer de la Corse.
TREP2129860A
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-11-2021
Date de publication : 03-12-2021
Document principal
Signé le : 08-11-2021
Arrêté du 8 novembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2133477A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-11-2021
Date de publication : 11-11-2021
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2021 portant renouvellement de l’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2133480A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-11-2021
Date de publication : 11-11-2021
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (M. Michel HOZE).
TRAT2133479A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-11-2021
Date de publication : 11-11-2021
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (M. David DINH-GIA).
TRAT2133473A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-11-2021
Date de publication : 11-11-2021
Document principal
Signé le : 04-11-2021
Décision du 4 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien). [Abrogé par la décision du 02 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2136093S].
TREA2133126S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-11-2021
Date de publication : 06-11-2021
Document principal
Décision du 04 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogé par la décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_ TREA2136162S ].
TREA2133125S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-11-2021
Date de publication : 08-12-2021
Document principal
Signé le : 03-11-2021
Décision du 3 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2132811S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-11-2021
Date de publication : 19-11-2021
Document principal
Signé le : 02-11-2021
Décision du 2 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2118582S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 06-11-2021
Document principal
Arrêté du 2 novembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2132871A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 04-11-2021
Document principal
Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.[Abrogée par la décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest._ TREA2325251S].
TREA2132571S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 20-11-2021
Document principal
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