Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer

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Publié le : 25-01-2008

Circulaire du 14 mai 2007 relative au balisage des concessions individuelles et des zones collectives de concessions de cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0770941C Mer Circulaire Date de signature : 14-05-2007 Date de publication : 25-01-2008
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Publié le : 10-02-2008

Circulaire du 9 janvier 2008 relative à la coordination du régime spécial de sécurité sociale des marins avec le régime général de la sécurité sociale pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0800722C Mer Circulaire Date de signature : 09-01-2008 Date de publication : 10-02-2008
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Circulaire du 11 janvier 2008 relative au montant de l'allocation décès et des frais funéraires pour 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0800962C Mer Circulaire Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-02-2008
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Circulaire du 15 janvier 2008 relative à la majoration, pour compter du 1er janvier 2008, des salaires forfaitaires servant de base au calcul des contributions des armateurs, des cotisations et des pensions des marins (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0801419C Mer Circulaire Date de signature : 15-01-2008 Date de publication : 10-02-2008
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Circulaire du 16 janvier 2008 relative aux prestations extra-légales destinées aux marins actifs et pensionnés et à leur famille pour 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0801599C Mer Circulaire Date de signature : 16-01-2008 Date de publication : 10-02-2008
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Circulaire du 16 janvier 2008 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extra-légales aux marins actifs et aux pensionnés en 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0801641C Mer Circulaire Date de signature : 16-01-2008 Date de publication : 10-02-2008
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Publié le : 10-03-2008

Circulaire du 19 février 2008 relative au maintien de droits (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0804395C Mer Circulaire Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-03-2008
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Publié le : 25-03-2008

Circulaire du 28 février 2008 relative à la couverture maladie universelle complémentaire (CMUC) : évolutions juridiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0805359C Mer Circulaire Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 25-03-2008
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Publié le : 10-06-2008

Circulaire du 9 mai 2008 relative au relèvement, à compter du 1er mai 2008, du salaire minimum de croissance en métropole, dans les départements d'outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0811649C Mer Circulaire Date de signature : 09-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Publié le : 25-06-2008

Circulaire du 30 mai 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-201 du 28 février 2008 portant classement catégoriel des marins aux cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0813232C Mer Circulaire Date de signature : 30-05-2008 Date de publication : 25-06-2008
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