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Autre
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Circulaire
39
Décision
5
Instruction
5
Thématique
Logement et construction
60
Mots clés
Année de publication
2005
60
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Logement et construction, Année de publication: 2005
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Publié le : 25-12-2005
Décision CR n° 2005-06 du 5 octobre 2005 portant modification de la décision CR 2005-02 sur l'adoption du règlement intérieur, pour permettre à la Fédération des SEM d'assister aux débats lorsqu'une SEM est concernée (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510390S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 05-10-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Circulaire UHC/IUH 1 n° 2005-72 du 17 novembre 2005 relative aux opérations de mise aux normes de sécurité financées sur la ligne d'urgence (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510385C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 17-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Circulaire DGCP/5C/DGUHC2005 UHC/OC2 n° 2005-66 du 25 novembre 2005 relative à la mise en œuvre de la réforme comptable sur les actifs et les passifs et à la mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux OPHLM et OPAC à comptabilité publique à compter du 1er janvier 2006 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510384C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 25-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Circulaire UHC/QC2 n° 2005-71 du 28 novembre 2005 relative à l'application de l'article 1384 A-I bis du code général des impôts, portant à vingt ans la durée d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions de logements neufs à usage locatif respectant certains critères de qualité environnementale (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510383C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Décision CR n° 2005-03 du 16 juin 2005 relative aux modalités d'octroi des concours financiers accordés par la Commission de réorganisation (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510389S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 16-06-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délibération n° 2005-41 du 19 octobre 2005 du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social relative aux relations entre la procédure de réorganisation et les procédures d'aides (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510388X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 19-10-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délibération n° 2005-42 du 19 octobre 2005 du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510391X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 19-10-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Publié le : 25-11-2005
Circulaire UHC/DH2 n° 2005-63 du 25 octobre 2005 relative à l'augmentation des loyers HLM pour l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510373C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 25-10-2005
Date de publication : 25-11-2005
Document principal
Publié le : 10-11-2005
Circulaire n° 2005-61 UHC/QC 2 du 28 juin 2004 relative à l'application des règles de construction et à la qualité technique de la construction (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0410169C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-06-2004
Date de publication : 10-11-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-58 UHC/IUH 2 du 19 septembre 2005 relative à l'utilisation et à la programmation des prêts locatifs sociaux (PLS) (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510365C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 19-09-2005
Date de publication : 10-11-2005
Document principal
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