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Décision
167
Thématique
Administration générale
134
Eau
1
Équipement
9
Transports
23
Mots clés
Ressource humaine
13
Année de publication
2003
167
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2003
167 documents trouvés
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Thème : Administration générale
Décision du 22 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310184S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310188S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310189S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310190S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310191S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision CRMC n° 2003-72 du 21 juillet 2003 du chef du département commerces d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310332S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-12-2003
Document principal
Décision n° 2965 du 13 novembre 2003 relative à la constitution par l'établissement national des invalides de la marine d'une part d'un fichier de ses pensionnés les plus modestes, d'autre part d'un fichier des marins en arrêt de travail de plus de trois mois, de manière à pouvoir effectuer un travail préventif auprès de ces ressortissants dont la situation est fragilisée (texte non paru au Journal officiel)
EQUB0310328S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-11-2003
Date de publication : 25-12-2003
Document principal
Décision du 1er décembre 2003 relative à M. André Graillot, ingénieur général des ponts et chaussées, affecté à la 4e section du conseil général des ponts et chaussées, assure les fonctions de coordonnateur du collège de spécialité « maritime ». (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0310335S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-12-2003
Date de publication : 25-12-2003
Document principal
Décision n° 00047/SIA/D du 28 avril 2003 portant création d'un site Web au service de l'information aéronautique (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310333S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-04-2003
Date de publication : 25-12-2003
Document principal
Thème : Eau
Décision du 24 juin 2003 portant création du Comité national de pilotage du débat sur la politique de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320187S
Eau
Décision
Date de signature : 24-06-2003
Date de publication : 25-07-2003
Document principal
Thème : Équipement
Décision n° DFA/2003/001 du 21 juillet 2003 du chef du département achats portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310235S
Équipement
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
Document principal
Décision n° DFG/2003/D016 du 21 juillet 2003 du chef du département du contrôle de gestion portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310234S
Équipement
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
Document principal
Décision du 18 septembre 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'enregistrement des communications téléphoniques, radio et réseau d'appels d'urgence du poste de commandement du district de Nice - Saint-Isidore de la société des autoroutes Escota (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310229Z
Équipement
Décision
Date de signature : 18-09-2003
Date de publication : 10-12-2003
Document principal
Décision du 1er octobre 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310318S
Équipement
Décision
Date de signature : 01-10-2003
Date de publication : 10-12-2003
Document principal
Décision du 1er octobre 2003 portant désignation d'ordonnateurs secondaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310316S
Équipement
Décision
Date de signature : 01-10-2003
Date de publication : 10-12-2003
Document principal
Décision du 1er octobre 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310315S
Équipement
Décision
Date de signature : 01-10-2003
Date de publication : 10-12-2003
Document principal
Décision du 1er octobre 2003 portant délégation de pouvoir (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310314S
Équipement
Décision
Date de signature : 01-10-2003
Date de publication : 10-12-2003
Document principal
Décision du 24 juin 2003 modifiant le délai d'examen par le comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers des ouvrages en exploitation dont la longueur est comprise entre 300 mètres et un kilomètre (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0310118S
Équipement
Décision
Date de signature : 24-06-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Décision du 9 juillet 2003 de la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310119S
Équipement
Décision
Date de signature : 09-07-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Thème : Transports
Décision du 9 décembre 2002 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210211S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2002
Date de publication : 10-01-2003
Document principal
Décision n° DG/2002/3083 du 17 octobre 2002 portant délégation de signature à M. Cleret (Christian), directeur général adjoint (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210236S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-02-2003
Document principal
Décision DGAC/DNA n° 2002-ADH-001 du 12 novembre 2002 fixant les attributions, l'effectif et la procédure de nomination des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne chefs d'équipe dans les organismes de liste 1 (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210230S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2002
Date de publication : 25-01-2003
Document principal
Décision DGAC/DNA n° 2002-ADH-002 du 12 novembre 2002 fixant les attributions, l'effectif et la procédure de nomination des chefs d'équipe sur les aérodromes de liste 2 de plus de 140 000 mouvements et des chefs de quart sur les aérodromes de liste 2 et 3 concernés (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210231S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2002
Date de publication : 25-01-2003
Document principal
Décision DGAC/DNA n° 2002-ADH-003 du 12 novembre 2002 relative aux ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne exerçant les fonctions d'instructeurs locaux dans les organismes de liste 1 et 2 et de chef de quart instructeur dans les organismes de liste 3 (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210232S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2002
Date de publication : 25-01-2003
Document principal
Décision STBA/DIR n° 472 du 29 janvier 2003 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget général, ministère de la défense (annule et remplace la décision n° 414 du 17 juillet 2002 pour le budget général) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310014S
Transports
Décision
Date de signature : 29-01-2003
Date de publication : 25-02-2003
Document principal
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