Bulletin Officiel des MTES/MCT

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Nature, Année de publication: 1999

7 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 24-12-1999

Circulaire du 3 septembre 1999 relative à l'arrêté du 30 juin 1999, fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R. 213-4 du code rural pour la délivrance du certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980356C Nature Circulaire Date de signature : 03-09-1999 Date de publication : 24-12-1999
- Document principal

Publié le : 25-03-1999

Circulaire DNP/CFF n° 98-8 du 23 novembre 1998 relative au contentieux pénal en matière de chasse ; transmission de copies des procès-verbaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870480C Nature Circulaire Date de signature : 23-11-1998 Date de publication : 25-03-1999
- Document principal
Circulaire du 10 février 1999 relative à la déconcentration des autorisations exceptionnelles portant sur les espèces protégées (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980047C Nature Circulaire Date de signature : 10-02-1999 Date de publication : 25-03-1999
- Document principal

Publié le : 25-01-1999

Circulaire DNP/CFF n° 98-84 du 30 juin 1998 relative aux autorisations de détention et d'utilisation sur le territoire national d'ivoire d'éléphant par des fabricants ou des restaurateurs d'objets qui en . sont composés (texte, non paru au Journal officiel)
ATEN9870252C Nature Circulaire Date de signature : 30-06-1998 Date de publication : 25-01-1999
- Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 98-5 du 3 juillet 1998 relative au carnet de prélèvement obligatoire pour certains gibiers de montagne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870355C Nature Circulaire Date de signature : 03-07-1998 Date de publication : 25-01-1999
- Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 98-6 du 10 juillet 1998 relative aux dates de chasse au gibier d'eau et aux oiseaux de passage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870356C Nature Circulaire Date de signature : 10-07-1998 Date de publication : 25-01-1999
- Document principal
Circulaire DNP/CCF n° 98-7 du 30 octobre 1998 relative à la préparation de la déconcentration au 1er janvier 1999 de la procédure de délivrance des certificats de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (texte non paru au Journal offciel)
ATEN9870425C Nature Circulaire Date de signature : 30-10-1998 Date de publication : 25-01-1999
- Document principal

1