Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2025|Bulletin Officiel des Ministères de la Transition écologique, de la Cohésion des territoires, de la Transition Energetique et de la Mer

Publié le : 31-12-2025

Décision du 22 décembre 2025 relative à l’approbation du guide thématique « SPE - Site de Production d’Energie » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et mentionné en annexe 1 à l’arrêté du 23 février 2018.
TECP2531693S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Décision du 30 décembre 2025 relative à l’approbation du guide général « Installations de Gaz » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et mentionné en annexe 1 à l’arrêté du 23 février 2018.
TECP2531691S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535280S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1e classe du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535295S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Décision du 19 décembre 2025 relative à l’attribution du label Grand Site de France « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian ».
TECL2528540S Nature Décision Date de signature : 19-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535286S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535302S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Décision n° 2025-107/DSAC-N/D du 18 décembre 2025 portant mesures particulières d’application des règles de sécurité, de circulation et de stationnement sur la zone côté piste de l’aéroport Paris-Orly.
TRAA2536016S Aviation civile Décision Date de signature : 18-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Décision du 17 décembre 2025 portant nomination des membres du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA2534953S Aviation civile Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Publié le : 27-12-2025

Décision du 12 décembre 2025 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation directionnelle de l’autoroute A412.
TRAT2533545S Transports Décision Date de signature : 12-12-2025 Date de publication : 27-12-2025
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 23-12-2025

Décision 2025-10-01 du 20 octobre 2025 portant délégation de signature (CGLLS).
VLOL2535802S Logement et construction Décision Date de signature : 20-10-2025 Date de publication : 23-12-2025
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Décision 2025-10-02 du 20 octobre 2025 portant délégation de signature (CGLLS).
VLOL2535799S Logement et construction Décision Date de signature : 20-10-2025 Date de publication : 23-12-2025
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Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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