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Décision
1209
Thématique
Administration générale
1209
Mots clés
Organisation des services
12
Ressource humaine
216
Année de publication
1999
56
2000
59
2001
70
2002
36
2003
134
2004
181
2005
101
2006
115
2007
39
2008
91
2009
16
2010
24
2011
14
2012
9
2013
22
2014
16
2015
28
2016
17
2017
18
2018
14
2019
32
2020
8
2021
24
2022
13
2023
20
2024
26
2025
13
2026
13
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Administration générale
1209 documents trouvés
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Publié le : 25-07-2026
Décision du 20 juillet 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TECK2619631S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-07-2026
Date de publication : 25-07-2026
Document principal
Publié le : 18-06-2026
Décision du 5 juin 2026 portant fermeture en 2026 des sites de l’administration centrale.
TECK2603564S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-06-2026
Date de publication : 18-06-2026
Document principal
Publié le : 19-05-2026
Décision du 27 avril 2026 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’OPH VALDEVY.
VLOL2605925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-04-2026
Date de publication : 19-05-2026
Document principal
Publié le : 14-04-2026
Décision du 2 avril 2026 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TECD2608740S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-04-2026
Date de publication : 14-04-2026
Document principal
Publié le : 27-03-2026
Décision du 25 février 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. [Abrogée par la décision du 20 juillet 2026 (NOR : TECK2619631S].
TECK2605749S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-02-2026
Date de publication : 27-03-2026
Document principal
Publié le : 24-02-2026
Décision du 19 février 2026 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2026.
TECM2605111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2026
Date de publication : 24-02-2026
Document principal
Publié le : 12-02-2026
Décision du 10 février 2026 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Aurillac et Paris (Orly) au Conseil départemental du Cantal.
TRAA2603278S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-02-2026
Date de publication : 12-02-2026
Document principal
Publié le : 10-02-2026
Décision du 19 décembre 2025 fixant les taux de promotion dans les corps des techniciens de l’environnement et des agents techniques de l’environnement du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
TECK2536907S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2025
Date de publication : 10-02-2026
Document principal
Publié le : 31-01-2026
Décision du 27 janvier 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TECK2602553S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-01-2026
Date de publication : 31-01-2026
Document principal
Publié le : 30-01-2026
Décision du 19 janvier 2026 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TECD2601052S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-01-2026
Date de publication : 30-01-2026
Document principal
Publié le : 20-01-2026
Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535300S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 20-01-2026
Document principal
Décision du 9 décembre 2025 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TECD2531453S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-12-2025
Date de publication : 20-01-2026
Document principal
Décision du 19 janvier 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH). [Abrogée par la décision du 27 janvier 2026 (NOR : TECK2602553S)].
TECK2601531S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-01-2026
Date de publication : 20-01-2026
Document principal
Publié le : 31-12-2025
Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535286S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1e classe du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535295S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535302S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535280S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Publié le : 16-12-2025
Décision du 2 décembre 2025 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2025.
TECK2531672S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-12-2025
Date de publication : 16-12-2025
Document principal
Publié le : 17-07-2025
Décision du 11 juillet 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale .
ATDK2520216S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-07-2025
Date de publication : 17-07-2025
Document principal
Publié le : 21-06-2025
Décision du 19 juin 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
ATDA2516785S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-06-2025
Date de publication : 21-06-2025
Document principal
Publié le : 16-04-2025
Décision du 27 mars 2025 déclarant l’inutilité du domaine privé de l'Etat de l’ensemble immobilier de la parcelle AO 78 sur la commune de Draguignan (Var).
TECK2503549S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2025
Date de publication : 16-04-2025
Document principal
Publié le : 30-01-2025
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433117S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2025.
TECK2433111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Publié le : 24-01-2025
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433105S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433131S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
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