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Avenant
1
Circulaire
2
Décision
42
Instruction
1
Thématique
Développement durable
50
Mots clés
Année de publication
2012
50
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Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable, Année de publication: 2012
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Signé le : 03-07-2009
Décision n° 2009-4407 du 3 juillet 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1129433S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-07-2009
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 20-09-2010
Décision n° 2010-8352 du 20 septembre 2010 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1203926S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-09-2010
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 30-11-2010
Décision n° 2010-10635 du 30 novembre 2010 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1203903S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° 2010-10636 du 30 novembre 2010 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1203906S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 13-12-2011
Instruction du 13 décembre 2011 complétant la circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels et donnant des orientations pour le contrôle de la réglementation en vigueur
DEVD1132602J
Développement durable
Instruction
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Signé le : 22-12-2011
Décision du 22 décembre 2011 portant nomination des représentants du personnelau comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1133861S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Signé le : 30-12-2011
Décision n° 2011-11682 du 30 décembre 2011 portant modificationde la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1203369S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 11-01-2012
Décision n° 2012-2 du 11 janvier 2012 portant délégation de signature
DEVD1203370S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 06-02-2012
Décision du 6 février 2012 portant nomination au comité ministériel d'audit internedu ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVV1201639S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 22-02-2012
Décision n° 2012-1085 du 22 février 2012 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1206914S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 2012-1088 du 22 février 2012 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1206915S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Arrêté du 22 février 2012 portant nomination du responsable de la mission ministérielled'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVV1203336A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Signé le : 07-03-2012
Décision n° 12-111 du 7 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1207107S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 12-112 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1206990S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 12-110 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1207105S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Signé le : 15-03-2012
Décision n° 12-127 du 15 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1208373S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Signé le : 16-03-2012
Décision n° 12-132 du 16 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne de technicien(ne)s supérieur(e)s de la météorologie
DEVD1208374S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Signé le : 28-03-2012
Décision n° 2012-2156 du 28 mars 2012 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1209460S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 29-03-2012
Avenant n° 1 du 29 mars 2012 à la délégation de gestion unique pour la gestion des personnels INSEE affectés dans les services du MEDDTL
DEVD1208261Q
Développement durable
Avenant
Date de signature : 29-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Signé le : 12-04-2012
Décision n° 12-163 du 12 avril 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1221956S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 25-04-2012
Décision du 25 avril 2012 portant délégation pour la mise en oeuvre de l'article R. 122-3 du code de l'environnement (examen au « cas par cas »)
DEVV1223126S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Signé le : 27-04-2012
Arrêté du 27 avril 2012 portant prolongation du mandat des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006, relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
DEVD1222473A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 03-05-2012
Décision n° 2012-3028 du 3 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1222819S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 04-05-2012
Décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1222817S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1222808S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 07-05-2012
Arrêté du 7 mai 2012 portant approbation du règlement intérieur du Conseil général de l'environnement et du développement durable
DEVV1220403A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 07-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 10-05-2012
Décision du 10 mai 2012 portant nomination du président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1203778S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision du 10 mai 2012 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
DEVD1222549S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision du 10 mai 2012 portant nomination du président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1203772S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 14-05-2012
Circulaire du 14 mai 2012 relative à l'agrément des associations au titre de la protection de l'environnement et à la désignation d'associations agréées, organismes et fondations reconnues d'utilité publique ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable au sein de certaines instances
DEVD1223201C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 05-06-2012
Décision n° 12-255 du 5 juin 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1224846S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-06-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Signé le : 08-06-2012
Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1225168S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
DEVD1225304S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
DEVD1225308S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Signé le : 12-06-2012
Décision n° 12-262 du 12 juin 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieur(e)s stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1221964S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Signé le : 02-07-2012
Circulaire du 2 juillet 2012 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2012
DEVD1229334C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 02-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 05-07-2012
Décision du 5 juillet 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles-biodiversité »
DEVD1227033S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 06-07-2012
Décision n° 12-307 du 6 juillet 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s admis(es) au concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1228432S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-07-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Signé le : 17-07-2012
Décision du 17 juillet 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1229171S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-07-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Signé le : 24-08-2012
Décision du 24 août 2012 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVD1233006S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-08-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Signé le : 31-08-2012
Décision n° 5672 du 31 août 2012 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1224847S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Signé le : 05-09-2012
Décision du 5 septembre 2012 portant délégation de signature
DEVV1233894S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-09-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Signé le : 07-09-2012
Décision du 7 septembre 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1233852S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Signé le : 14-09-2012
Décision n° 12-745 du 14 septembre 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s admis(es) au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1234529S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Signé le : 04-10-2012
Décision n° 12-819 du 4 octobre 2012 autorisant, au titre de l'année 2012, l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de chef technicien de la météorologie
DEVD1237063S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Signé le : 09-10-2012
Arrêté du 9 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1235846A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Signé le : 11-10-2012
Décision n° 2012-6674 du 11 octobre 2012 portant délégation de signature
DEVD1233919S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Signé le : 29-10-2012
Décision n° 12-948 du 29 octobre 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1238226S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Signé le : 31-10-2012
Décision n° 2012-7573 du 31 octobre 2012 110portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature100
DEVD1238386S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Signé le : 09-11-2012
Décision du 9 novembre 2012 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile affectés dans les services de l'établissement public Météo-France
DEVD1240162S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
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