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Arrêté
30
Avis
4
Décision
33
Instruction
1
Note
11
Thématique
Nature
79
Mots clés
Année de publication
2016
79
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2016
79 documents trouvés
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Thème : Nature
Note technique du 20 janvier 2016 relative à la mise en œuvre de la liste de vigilance introduite dans la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau
DEVL1529624N
Nature
Note
Date de signature : 20-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Note du 22 janvier 2016 relative aux établissements qui pratiquent des soins sur les animaux de la faune sauvage
DEVL1525523N
Nature
Note
Date de signature : 22-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Note technique du 23 août 2016 relative aux modalités d’habilitation des organismes pour la réalisation de diagnostics sur site de dispositifs métrologiques utilisés pour le calcul des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau et pour pollution non domestique de l’eau perçues par les agences de l’eau
DEVL1622188N
Nature
Note
Date de signature : 23-08-2016
Date de publication : 25-09-2016
Document principal
Note technique du 6 septembre 2016 relative à l’organisation de la mise en œuvre des programmes de mesures au titre de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
DEVL1619662N
Nature
Note
Date de signature : 06-09-2016
Date de publication : 25-09-2016
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1622871A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Décision du 9 septembre 2016 portant délégation de signature
LHAL1607227S
Nature
Décision
Date de signature : 09-09-2016
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2016 portant nomination des présidents du conseil de surveillance et d’orientation et du conseil scientifique de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur
LHAL1625921A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-09-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Décision du 22 septembre 2016 portant délégation de signature (Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1628741S
Nature
Décision
Date de signature : 22-09-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Décision du 9 septembre 2016 portant délégation de signature (rectificatif)
LHAL1607227Z
Nature
Décision
Date de signature : 09-09-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Note du 3 mai 2016 sur la fin des autorisations temporaires de prélèvements en eau pour l’irrigation agricole en zone de répartition des eaux (ZRE)
DEVL1610431N
Nature
Note
Date de signature : 03-05-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Arrêté du 14 avril 2016 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
DEVL1609089A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Arrêté du 14 avril 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1609565A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Arrêté du 27 avril 2016 modifiant l’arrêté du 13 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1610299A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (M. Thierry MOINE)
LHAL1607228S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 10-04-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Mme Marie-France MOUQUAND)
LHAL1607245S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 10-04-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (M. Christian MOUROUGANE)
LHAL1607252S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 10-04-2016
Document principal
Décision du 4 janvier 2016 portant délégation de signature (M. Serge MORARD)
LHAL1607235S
Nature
Décision
Date de signature : 04-01-2016
Date de publication : 10-04-2016
Document principal
Arrêté du 14 mars 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1604482A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-03-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Mme Véronique SARAZIN-CHARPENTIER)
LHAL1607080S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 10-04-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Mme Isabelle ROUSSELOT)
LHAL1607131S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 10-04-2016
Document principal
Décision du 4 janvier 2016 portant délégation de signature (Christophe MAURIN)
LHAL1607096S
Nature
Décision
Date de signature : 04-01-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 29 janvier 2016 portant délégation de signature (Anne SOUYRIS-PINOIT)
LHAL1607022S
Nature
Décision
Date de signature : 29-01-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 29 janvier 2016 portant délégation de signature (Johan SOUDEER)
LHAL1607036S
Nature
Décision
Date de signature : 29-01-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 29 janvier 2016 portant délégation de signature (Béatrice CHAMPAGNE)
LHAL1607059S
Nature
Décision
Date de signature : 29-01-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Mme Florence PIGEONNEAU)
LHAL1607133S
Nature
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 10-04-2016
Document principal
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