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Circulaire
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Décision
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Thématique
Transports
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2009
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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2009
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Signé le : 13-03-2009
Décision du 13 mars 2009 portant délégation de signature aux directeur du service valorisation et cession, responsable des métiers et du réseau, directeur du service gestion des actifs, directeur du service aménagement, directeur du service support et pilotage (RFF)
DEVT0915364S
Transports
Décision
Date de signature : 13-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 10-03-2009
Décision n° 2009-5121 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à Me Véronique HENRION, responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
DEVT0915924S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° 2009-5122 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, maître d'ouvrage
DEVT0915943S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° 2009-5123 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à Mme Anne-Sophie DUCHENE, responsable du groupe de soutien ressources humaines
DEVT0915950S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Signé le : 09-03-2009
Décision n° 2009-5016 du 9 mars 2009 portant délégation de signature de Pierre PONT, responsable de l'unité « maintenance améliorative et projets », à Daniel BERGERAT, responsable de l'entité « coordination pilotage et projets (C2P) »
DEVT0919742S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision du 9 mars 2009 portant délégation de signature au secrétaire général (RFF)
DEVT0915369S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 06-03-2009
Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2008 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la commission nationale de conciliation (navigation de commerce)
DEVT0905057A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Arrêté du 6 mars 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Marans (Charente-Maritime)
DEVT0903342A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 03-03-2009
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF)
DEVT0909095S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Marne (VNF)
DEVT0909043S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF)
DEVT0909090S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF)
DEVT0909091S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF)
DEVT0909092S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF)
DEVT0909094S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de la communication (VNF)
DEVT0909062S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF)
DEVT0909065S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice économique et budgétaire (VNF)
DEVT0909067S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF)
DEVT0909089S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service fonctionnement et moyens généraux (RFF)
DEVT0915239S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision n° 2009-005 du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/EST]
DEVT0909298S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission audit [VNF]
DEVT0909560S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Signé le : 27-02-2009
Décision du 27 février 2009 portant délégation de signature au directeur du service du marketing et de l'action commerciale (RFF)
DEVT0915236S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 20-02-2009
Décision du 20 février 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint finances et achats, au chef du service comptabilité et systèmes d'information et au chef du service finances et gestion des flux et secrétaire général
DEVT0915616S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 10-02-2009
Décision du 10 février 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'Aviation civile Sud-Ouest)
DEVA0904565S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Décision n° 2009-001 du 10 février 2009 portant délégation de signature à la « coordinatrice de l'équipe de gestion des ressources humaines » RATP/RH-Est
DEVT0903900S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Signé le : 09-02-2009
Arrêté du 9 février 2009 portant nomination à la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe trans-Manche
DEVT0902562A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Signé le : 05-02-2009
Décision du 5 février 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (RFF)
DEVT0915624S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 5 février 2009 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (RFF)
DEVT0915625S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 04-02-2009
Circulaire du 4 février 2009 relative à la limite des revenus d'activité entraînant suspension des pensions servies à des orphelins infirmes majeurs par la Caisse de retraites des marins (CRM) et la Caisse générale de prévoyance (CGP)
DEVT0903821C
Transports
Circulaire
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Signé le : 03-02-2009
Arrêté du 3 février 2009 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT0902508A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Signé le : 01-02-2009
Décision n° 03-09 du 1er février 2009 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Ressources (RATP/COM)
DEVT0905385S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 26-01-2009
Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination des membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
DEVT0900623A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Signé le : 23-01-2009
Décision n° 2009-005 du 23 janvier 2009 portant délégation de signature à l'adjoint au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP/ING)
DEVT0905352S
Transports
Décision
Date de signature : 23-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 21-01-2009
Décision n° 2009-5036 du 21 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902830S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Décision n° 2009-5037 du 21 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902891S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Signé le : 20-01-2009
Décision n° 2009-08 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « supports techniques et méthodes »
DEVT0919664S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-09 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « pilotage gestion »
DEVT0919679S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Signé le : 19-01-2009
Circulaire n° 2 du 19 janvier 2009 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extra-légales aux marins actifs et aux pensionnés et barèmes des aides au 1er janvier 2009
DEVT0904063C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 19 janvier 2009 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0827685A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Signé le : 16-01-2009
Décision n° 2009-05 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « infrastructure, aménagement, bâtiment »
DEVT0919651S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-06 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « maintenance améliorative et projets »
DEVT0919656S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-07 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « systèmes voyageurs »
DEVT0919658S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-02 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires »
DEVT0919637S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-03 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
DEVT0919638S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Décision n° 2009-04 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité »
DEVT0919648S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Signé le : 14-01-2009
Décision n° 2009-01 du 14 janvier 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Francis BOSCHAT, responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
DEVT0921863S
Transports
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Signé le : 12-01-2009
Décision du 12 janvier 2009 portant délégation de signature à la chargée de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915372S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 12 janvier 2009 portant délégation de signature au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915374S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 09-01-2009
Arrêté du 9 janvier 2009 portant déclassement de parcelles du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Wambrechies (Nord)
DEVT0830040A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision n° 2009-001 du 9 janvier 2009 portant délégation de signature au responsable de l'unité Communication marque - RATP/UCM
DEVT0902775S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
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