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Avenant n° 2 du 23 janvier 2007 relatif à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du Réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0700169S
Prévention des risques
Avenant
Date de signature : 23-01-2007
Date de publication : 15-04-2007
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Avenant no 1 à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en œuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100356S
Administration générale
Avenant
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 25-09-2001
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Avenant du 10 mai 2000 de prolongation de la convention du 13 mai 1998 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'association « Coopération pour le développement et l'amélioration des transports urbains et périurbains » (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010075X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 10-05-2000
Date de publication : 30-05-2000
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Avenant en date du 9 avril 2001 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Agence d'urbanisme et de développement de la région Flandre - Dunkerque, portant prolongation de mise à disposition de M. Vergriete Patrice, ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110103X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 09-04-2001
Date de publication : 10-06-2001
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Avenant n° 1 du 7 mars 2001 à la convention relative à la mise à disposition de l'établissement public à caractère industriel et commercial Voies navigables de France (VNF) des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme passée en application de l'article 27-I du décret n° 60-1441 du 26 décembre 1960 modifié portant statut de l'établissement public (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110059X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 07-03-2001
Date de publication : 10-04-2001
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Avenant du 20 février 2001 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Institut des hautes études scientifiques, portant prolongation de mise à disposition de M. Klingler (Bruno), ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110056X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 20-02-2001
Date de publication : 10-04-2001
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Avenant du 19 octobre 1999 portant prorogation pour une durée de six mois à la convention du 24 octobre 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'association French Lines (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910255X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 19-10-1999
Date de publication : 10-02-2000
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Avenant du 15 novembre 2000 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, portant prolongation de mise à disposition de M. Forquenot-de-la-Fortelle (Arnaud), ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010218X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 15-11-2000
Date de publication : 10-01-2001
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Avenant n° 1 du 28 novembre 2006 à la convention en date du 16 novembre 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0612396X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 28-11-2006
Date de publication : 25-12-2006
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Avenant n° 2 du 12 février 2007 relative à la convention de concession accordée pour la construction et l'exploitation de la zone civile de l'aéroport de Dijon-Longvic (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790407X
Transports
Avenant
Date de signature : 12-02-2007
Date de publication : 10-03-2007
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Avenant n° 1 du 5 septembre 2007 à la circulaire n° 2006-9 du 8 février 2006 relative à l'aide à la scolarité des agents du ministère (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0765084Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 05-09-2007
Date de publication : 25-09-2007
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Avenant n° 6 du 30 octobre 2007 au cahier des charges de la concession d'outillage public accordée par arrêté du 24 janvier 1956 à la chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte d'Azur (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0773974Q
Transports
Avenant
Date de signature : 30-10-2007
Date de publication : 10-01-2008
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Avenant modificatif du 18 décembre 2007 relatif à l'instruction comptable n° 92-10, modifiée par les avenants n° 95-8 et n° 98-5, applicable aux sociétés anonymes et fondations d'HLM et aux sociétés anonymes coopératives d'HLM (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0800558Q
Logement et construction
Avenant
Date de signature : 18-12-2007
Date de publication : 10-02-2008
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Avenant modificatif du 18 décembre 2007 relatif à l'instruction comptable n° 95-7, modifiée par l'avenant n° 98-4, applicable aux offices publics de l'habitat soumis aux règles comptables des entreprises de commerce (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0800575Q
Logement et construction
Avenant
Date de signature : 18-12-2007
Date de publication : 10-02-2008
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Avenant n° 1 à la convention de concession d'outillage public accordée par arrêté du 29 décembre 2003 à la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815957Q
Transports
Avenant
Date de publication : 25-07-2008
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Avenant n° 1 du 7 décembre 2007 à la circulaire n° 2006-39 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'aide sociale (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0773219Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 07-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
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Avenant n° 3 du 1er juin 2005 au cahier des charges de la concession d'outillage public accordée par arrêté interministériel du 27 décembre 1966 à la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin, modifié par les avenants n° 1 du 20 juillet 1994 et n° 2 du 5 mars 2001, pour l'aménagement et l'exploitation commerciale de l'aérodrome de Strasbourg-Entzheim (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802273Q
Transports
Avenant
Date de signature : 01-06-2005
Date de publication : 25-02-2008
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Avenant n° 2 du 23 janvier 2007 à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790275X
Transports
Avenant
Date de signature : 23-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
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Avenant n° 1 à la convention de concession accordée pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Saint-Denis-Gillot (Réunion) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790800X
Transports
Avenant
Date de publication : 25-06-2007
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Avenant n° 1 du 27 janvier 2009 à la convention du 19 décembre 2008 relative à la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (FNASCEE)
DEVK0902335X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 27-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Avenant n° 2 du 8 janvier 2009 à la circulaire n° 2006-39 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'aide sociale
DEVK0900691Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
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Avenant en date du 7 décembre 1998 mettant fin à la convention de mise à disposition du 21 août 1996 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'institut national de génie urbain de Lyon (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910056X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 07-12-1998
Date de publication : 25-04-1999
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Avenant n° 1 du 11 juin 1999 à la convention de mise à disposition (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910118X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 11-06-1999
Date de publication : 10-07-1999
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Avenant du 6 mai 2005 à la décision du 28 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540251S
Administration générale
Avenant
Date de signature : 06-05-2005
Date de publication : 15-08-2005
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Avenant n° 1 du 7 décembre 1998 à la convention de mise à disposition à temps partiel (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810219X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 07-12-1998
Date de publication : 10-02-1999
