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Type de document
Annexe
15
Arrêté
721
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2566
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3903
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
6
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
52
2025
29
2026
39
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3903 documents trouvés
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thématique
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Signé le : 09-07-2026
Arrêté du 09 juillet 2026 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRAT2618889A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-07-2026
Date de publication : 14-07-2026
Document principal
Décision du 09 juillet 2026 portant agrément de la société TECHNIFRANCE INGENIERIE pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2618751S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2026
Date de publication : 14-07-2026
Document principal
Signé le : 08-07-2026
Décision du 08 juillet 2026 portant agrément de Monsieur PATRICK CARMIER pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2616607S
Transports
Décision
Date de signature : 08-07-2026
Date de publication : 14-07-2026
Document principal
Signé le : 07-07-2026
Arrêté du 7 juillet 2026 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRAT2617383A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2026
Date de publication : 09-07-2026
Document principal
Signé le : 06-07-2026
Décision du 06 juillet 2026 portant agrément de Monsieur Daniel BILLON pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2615679S
Transports
Décision
Date de signature : 06-07-2026
Date de publication : 07-07-2026
Document principal
Décision du 06 juillet 2026 portant agrément de la société HERSKOVITS&TOBIE ARCHITECTURE NAVALE ET INGENIERIE MARITIME (H&T) pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2616260S
Transports
Décision
Date de signature : 06-07-2026
Date de publication : 07-07-2026
Document principal
Décision du 06 juillet 2026 portant agrément de la société ALCYON CONCEPT pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2615705S
Transports
Décision
Date de signature : 06-07-2026
Date de publication : 07-07-2026
Document principal
Décision du 06 juillet 2026 portant agrément de la société SETECH pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2616252S
Transports
Décision
Date de signature : 06-07-2026
Date de publication : 08-07-2026
Document principal
Décision du 06 juillet 2026 portant agrément de la société FRANCOIS ROSE EXPERTISES pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2617475S
Transports
Décision
Date de signature : 06-07-2026
Date de publication : 09-07-2026
Document principal
Décision du 06 juillet 2026 portant agrément de la société ASAGAO pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2617748S
Transports
Décision
Date de signature : 06-07-2026
Date de publication : 09-06-2026
Document principal
Décision du 06 juillet 2026 portant agrément de la société INERSEA CONSULTING pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2616275S
Transports
Décision
Date de signature : 06-07-2026
Date de publication : 09-07-2026
Document principal
Signé le : 29-06-2026
Décision du 29 juin 2026 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour dispenser la formation relative à la qualification des experts en automobile pour le contrôle des véhicules endommagés.
TRAS2616392S
Transports
Décision
Date de signature : 29-06-2026
Date de publication : 04-07-2026
Document principal
Décision du 29 juin 2026 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour dispenser la formation relative à la qualification des experts en automobile pour le contrôle des véhicules endommagés (CARCARE).
TRAS2616389S
Transports
Décision
Date de signature : 29-06-2026
Date de publication : 04-07-2026
Document principal
Signé le : 15-06-2026
Décision du 15 juin 2026 portant agrément de l’entreprise FLUVIACONTROL pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2615631S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2026
Date de publication : 18-06-2026
Document principal
Signé le : 12-06-2026
Décision du 12 juin 2026 portant agrément de Monsieur Jean-Yves LEGRAND pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2614963S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2026
Date de publication : 16-06-2026
Document principal
Décision du 12 juin 2026 portant agrément de Monsieur JAMES CANLER pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2615671S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2026
Date de publication : 16-06-2026
Document principal
Signé le : 11-06-2026
Décision du 11 juin 2026 portant agrément de la société ADHOC DESIGN NAVAL pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2615246S
Transports
Décision
Date de signature : 11-06-2026
Date de publication : 13-06-2026
Document principal
Signé le : 10-06-2026
Décision du 10 juin 2026 portant agrément de l’entreprise FRAYSSINET EXPERTISE pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2609738S
Transports
Décision
Date de signature : 10-06-2026
Date de publication : 13-06-2026
Document principal
Décision du 10 juin 2026 portant agrément de la société ORGANISME DE CONTROLE FLUVIAL ET MARITIME France (OCFM France) pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2613924S
Transports
Décision
Date de signature : 10-06-2026
Date de publication : 16-06-2026
Document principal
Signé le : 08-06-2026
Arrêté du 8 juin 2026 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L. 1451-1, I. 2° du code des transports.
TRAT2614740A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-06-2026
Date de publication : 16-06-2026
Document principal
Arrêté du 8 juin 2026 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L. 1451-1, I. 2° du code des transports. [TRAT2614747A]
TRAT2614747A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-06-2026
Date de publication : 19-06-2026
Document principal
Signé le : 21-05-2026
Arrêté du 21 mai 2026 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRAT2613641A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-05-2026
Date de publication : 23-05-2026
Document principal
Arrêté du 21 mai 2026 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains [TRAT2613695A].
TRAT2613695A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-05-2026
Date de publication : 29-05-2026
Document principal
Arrêté du 21 mai 2026 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRAT2613432A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-05-2026
Date de publication : 23-05-2026
Document principal
Signé le : 19-05-2026
Décision du 19 mai 2026 portant agrément de Monsieur Eric GALLAIS pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2609735S
Transports
Décision
Date de signature : 19-05-2026
Date de publication : 21-05-2026
Document principal
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