Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Année de publication: 2005
Publié le : 10-11-2005
-
Circulaire n° 2005-60 PM et n° 5 106/SG PM du 30 septembre 2005 relative à la réalisation du recensement des terrains publics à des fins de production de logements (texte non paru au Journal officiel)
EQUF0510291C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-09-2005
Date de publication : 10-11-2005
-
Circulaire n° 2005-49 UHC/FB 2 du 14 octobre 2005 relative à l'imputation comptable et au compte rendu d'utilisation des crédits de l'Etat mis à la disposition des collectivités délégataires dans le cadre des conventions de délégation de compétences en matière d'aides au logement (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510348C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 14-10-2005
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 2003-58 du 23 décembre 2003 portant délégation de pouvoir à M. Auzanet (Pascal) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510294X
Administration générale
Note
Date de signature : 23-12-2003
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5560 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département de la communication (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510299X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5561 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département contrôle de gestion et finances (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510297X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5562 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département commercial (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510298X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5567 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au chef de cabinet, chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510304X
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note de département n° 2004-31 du 5 octobre 2004 portant délégation de pouvoirs du chef du service de la présidence au délégué général aux espaces de transport et d'intermodalité (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510295X
Administration générale
Note
Date de signature : 05-10-2004
Date de publication : 10-11-2005
-
Note générale n° 5603 du 20 mai 2005 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), à Mme Evelyne Leloup, responsable ressources humaines au département gestion et innovation sociales (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510305X
Administration générale
Note
Date de signature : 20-05-2005
Date de publication : 10-11-2005
-
Délégation de pouvoirs PRE n° 2005-20222 du 20 avril 2005 à Mme Catherine Le Corre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510296X
Administration générale
Autre
Date de signature : 20-04-2005
Date de publication : 10-11-2005
-
Circulaire n° 2005-64 du 14 octobre 2005 relative au plan national de mobilisation des terrains publics en faveur du logement : modalités de réalisation du recensement (texte non paru au Journal officiel)
EQUF0510306C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 14-10-2005
Date de publication : 10-11-2005
-
Circulaire n° 2005-62 du 7 octobre 2005 relative à la sûreté des transports terrestres de marchandises dangereuses ; contrôle des nouvelles dispositions réglementaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510292C
Transports
Circulaire
Date de signature : 07-10-2005
Date de publication : 10-11-2005
Aucun
résultat