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Aviation civile
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Logement et construction
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Résultats de recherche : - Type de document: Autre, Année de publication: 2013
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Publié le : 25-12-2013
Délibération de la séance du 29 novembre 2013 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs du conseil au président-directeur général pour la période courant entre la dernière séance ordinaire du conseil de l'année 2013 et sa première séance ordinaire de l'année 2014
TRAT1329937X
Transports
Autre
Date de signature : 29-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Délibération de la séance du 29 novembre 2013du conseil d'administration de la RATP
TRAT1329860X
Transports
Autre
Date de signature : 29-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Délibération de la séance du 29 novembre 2013du conseil d'administration de la RATP
TRAT1329916X
Transports
Autre
Date de signature : 29-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Délibération de la séance du 29 novembre 2013du conseil d'administration de la RATP
TRAT1329921X
Transports
Autre
Date de signature : 29-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Publié le : 25-11-2013
Délibération n° 2013-36 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative à la fixation du seuil en deçà duquel la directrice générale est habilitée de plein droit à signer les conventions
ETLL1327230X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 15-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Délibération n° 2013-37 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative à l'adaptation des clauses types des conventions de gestion et de leurs avenants pour 2014
ETLL1327245X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 15-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Délibération n° 2013-38 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : définition des caractéristiques des nouveaux PIG labellisés « Habiter mieux » éligibles au dispositif de financement majoré des prestations de suivi-animation
ETLL1327254X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 15-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Délibération n° 2013-39 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative à la majoration du taux maximal de subvention au titre de la part fixe (suivi-animation) de l'aide octroyée aux maîtres d'ouvrage des nouveaux PIG labellisés « Habiter mieux » en 2014
ETLL1327263X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 15-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Publié le : 10-10-2013
Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1323103X
Transports
Autre
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Publié le : 25-09-2013
Délibération de la séance du 24 mai 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322393X
Transports
Autre
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322523X
Transports
Autre
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322528X
Transports
Autre
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Délibération n° 2013-22 du 16 juillet 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation de pouvoirs à la directrice générale en matière de sanctions et de recours
ETLL1322112X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Délibération n° 2013-23 du 16 juillet 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat portant fixation du seuil en deçà duquel la directrice générale est habilitée de plein droit à signer les marchés
ETLL1322113X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Délibération n° 2013-24 du 16 juillet 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation à la directrice générale en matière de remises gracieuses et d'admissions en non-valeur
ETLL1322116X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Publié le : 25-07-2013
Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1317744X
Transports
Autre
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1317797X
Transports
Autre
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Publié le : 10-07-2013
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur de l'immobilier
TRAT1315507X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération de la séance du 24 mai 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1314925X
Transports
Autre
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué SNCF EPIC et directeur général matériel de la SNCF
TRAT1315342X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humaines de la SNCF
TRAT1315348X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur de la communication de la SNCF
TRAT1315477X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au secrétaire général de la SNCF
TRAT1315484X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur des affaires des relations extérieures et des partenariats
TRAT1315496X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur des ressources humaines des fonctions transverses
TRAT1315505X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur stratégie groupe
TRAT1315508X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur stratégie innovation recherche et régulation
TRAT1315510X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération CNPN n° 2013-4 du 24 juin 2013 portant délégation de compétence au comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1315680S
Nature
Autre
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération CNPN n° 2013-3 du 25 juin 2013 portant élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1315677S
Nature
Autre
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration au directeur général SNCF Infra de la SNCF
TRAT1315286X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de la SNCF
TRAT1315288X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Transilien de la SNCF
TRAT1315313X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF voyages de la SNCF
TRAT1315323X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de la SNCF
TRAT1315332X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Publié le : 25-06-2013
Délibération du 28 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur des gares de la SNCF
TRAT1314711X
Transports
Autre
Date de signature : 28-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 28 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Geodis de la SNCF
TRAT1314734X
Transports
Autre
Date de signature : 28-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF
TRAT1314742X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de la SNCF
TRAT1314753X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur juridique groupe
TRAT1314774X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 28 mars 2013 portant délégation de pouvoirsdu conseil d'administration de la SNCF à son président
TRAT1314702X
Transports
Autre
Date de signature : 28-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Publié le : 10-05-2013
Délibération n° 2013-14 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : ménages de ressources très modestes pouvant bénéficier d'un financement à 100 % d'aides publiques directes
ETLL1310531X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Délibération n° 2013-15 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : abrogation de la délibération prise en application de l'article 7-A du RG
ETLL1310589X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Délibération n° 2013-16 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : conditions de participation de l'Anah au dispositif « Emploi d'avenir - ambassadeurs de l'efficacité énergétique »
ETLL1310609X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Délibération n° 2013-18 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : délégation à la directrice générale en matière de remises gracieuses et admissions en non-valeur
ETLL1310623X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Délibération n° 2013-07 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative au régime d'aides applicable aux propriétaires occupants (art. R. 321-12-I [2°] du CCH) et aux personnes assurant la charge effective des travaux pour leurs ascendants ou descendants propriétaires occupants (art. R. 321-12-I [3°] du CCH)
ETLL1310286X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Délibération n° 2013-08 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative au régime d'aides applicable aux propriétaires bailleurs et aux autres bénéficiaires mentionnés au 1° du I de l'article R. 321-12 du CCH, ainsi qu'aux organismes agréés mentionnés au 6° du I de l'article R. 321-12 du CCH
ETLL1310287X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Délibération n° 2013-09 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative au régime d'aides applicable aux locataires (art. R. 321-12-I [5°] du CCH)
ETLL1310289X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Délibération n° 2013-10 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : conditions d'attribution et montant du complément de subvention destiné à financer les prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage (AMO)
ETLL1310290X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Délibération n° 2013-11 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : prestations d'ingénierie subventionnables au titre des interventions sur l'habitat privé (art. R. 321-15 du CCH et 24 du RGA) et régime d'aides applicable aux maîtres d'ouvrage de ces prestations (art. R. 321-12-I [9°] et R. 321-16 du CCH)
ETLL1310420X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Délibération n° 2013-12 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : régime d'aides applicable aux syndicats des copropriétaires (art. R. 321-12-I [7° et 8°] du CCH)
ETLL1310449X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Délibération n° 2013-13 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : dérogation au seuil minimal de recevabilité pour les ménages de ressources très modestes
ETLL1310532X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Publié le : 25-04-2013
Délibération de la séance du 29 mars 2013du conseil d'administration de la RATP
TRAT1309483X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Délibération de la séance du 29 mars 2013du conseil d'administration de la RATP
TRAT1309486X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Publié le : 25-03-2013
Amendements des annexes du protocole technique d'application de la convention-cadre sur le service météorologique à la navigation aérienne établi entre la direction du transport aérien et Météo-France. - Révision 2012
DEVA1305458X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Publié le : 25-01-2013
Délibération n° 2012-21 du 19 décembre 2012 du conseil d'administration de la CGLLS 52e séance relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
ETLL1300767X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 19-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Publié le : 10-01-2013
Délibération du 7 décembre 2012 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1241986X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Délibération du 7 décembre 2012 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1241993X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décret n° 2012-1428 du 19 décembre 2012 approuvant les statuts modifiés de l'Association pour l'accès aux garanties locatives mentionnée à l'article L. 313-33 du code de la construction et de l'habitation
ETLL1234343D
Logement et construction
Autre
Date de signature : 19-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Délibération du conseil d'administration de la RATP du 7 décembre 2012 portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2012 et la première séance de l'année 2013 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2013
TRAT1242043X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Délibération du conseil d'administration de la RATP du 7 décembre 2012 portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2012 et la première séance de l'année 2013 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2013
TRAT1242045X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Délibération du 7 décembre 2012 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1242048X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Délibération du 7 décembre 2012 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1241982X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
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