Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2001

19 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 30-11-2000

Circulaire du 30 novembre 2000 relative aux conditions d'utilisation des « motos-neige » en application de la loi no 91-2 du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels et portant modification du code des communes (texte non paru au Journal officiel)
ATEC0090476C Nature Circulaire Date de signature : 30-11-2000 Date de publication : 25-01-2001
- Document principal

Signé le : 06-12-2000

Circulaire DNP/CFF no 00/09 du 6 décembre 2000 relative aux modalités d'application de la Convention sur le commerce international des espèces menacées d'extinction et des règlements CE 338/97 du Conseil européen et CE 939/97 de la Commission européenne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100006C Nature Circulaire Date de signature : 06-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
- Document principal

Signé le : 21-02-2001

Circulaire DNP/CFF no 01-02 du 21 février 2001 relative à l'organisation de l'examen du permis de chasser en 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100154C Nature Circulaire Date de signature : 21-02-2001 Date de publication : 25-06-2001
- Document principal

Signé le : 27-02-2001

Circulaire du 27 février 2001 relative à la mise en œuvre des directives 92/43 CEE dite « Habitats faune flore » et 79/409 CEE dite « Oiseaux » au cours de l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100083C Nature Circulaire Date de signature : 27-02-2001 Date de publication : 25-04-2001
- Document principal

Signé le : 15-03-2001

Circulaire du 15 mars 2001 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial. Adoption d'un nouveau cahier des charges pour la période comprise entre juin 2001 et juin 2007 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100112C Nature Circulaire Date de signature : 15-03-2001 Date de publication : 25-05-2001
- Document principal
Arrêté du 15 mars 2001 portant approbation du cahier des charges fixant les conditions générales de la location par l'Etat du droit de chasse au gibier d'eau sur le domaine public fluvial pour la période du ler juillet 2001 au 30 juin 2007 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100088A Nature Arrêté Date de signature : 15-03-2001 Date de publication : 25-05-2001
- Document principal

Signé le : 05-04-2001

Circulaire DNP/SP no 2001-1 du 5 avril 2001 relative à la mise en œuvre des textes sur la publicité, les enseignes et les préenseignes, livre 5, titre 8, chapitre unique du code de l'environnement et décrets d'application, oganisation et méthodes (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100087C Nature Circulaire Date de signature : 05-04-2001 Date de publication : 25-04-2001
- Document principal

Signé le : 09-04-2001

Arrêté du 9 avril 2001 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Guyane (Journal officiel du 5 juillet 2001)
ATEN0100107A Nature Arrêté Date de signature : 09-04-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal

Signé le : 21-05-2001

Décision du 21 mai 2001 d'instance de classement en réserve naturelle (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100137S Nature Décision Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-05-2001
- Document principal

Signé le : 27-06-2001

Décret no 2001-553 du 27 juin 2001 relatif aux conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage et aux fédérations des chasseurs et modifiant le code rural (Journal officiel du 28 juin 2001)
ATEN0190042D Nature Autre Date de signature : 27-06-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal

1

2