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Logement et construction
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Mer
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Nature
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Prévention des risques
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Sécurité et circulation routières
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Transports
224
Mots clés
Ressource humaine
5
Année de publication
2013
489
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2013
489 documents trouvés
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Publié le : 10-12-2013
Décision ND/SEM n° 2013-5523 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4
TRAT1328054S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Décision n° 13-1086 du 15 novembre 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1328151S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de signature (M. Jean-Luc HICKEL)
ETLL1328525S
Nature
Décision
Date de signature : 14-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Décision n° 10731 du 14 novembre 2013 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession, d'un terrain du domaine privé de l'État situé sur la commune de Montoir-de-Bretagne (44), composé de deux parcelles
DEVA1327526S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Décision du 14 novembre 2013 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1328326S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Décision du 25 novembre 2013 portant organisation des bureaux et missions de la sous-direction des personnels du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
DEVA1328965S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Décision du 17 octobre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1325714S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-10-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Publié le : 25-11-2013
Décision n° 2013-6121 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1325837S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision n° 2013-6122 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
DEVD1325838S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 30 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement préparatoire à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité - période 2013-2014
TRAT1324587S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 17 octobre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1326054S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 28 octobre 2013 concernant l'agrément de la société SGS Automotive Services pour la vérification primitive, périodique et d'installation des dispositifs de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1326690S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 28-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-14 du 25 avril 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309539S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-04-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-16 du 12 juin 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309542S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 23 août 2013relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° FT/71105/12/13
DEVP1317527S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-08-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision BSEI n° 13-111 du 18 octobre 2013 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour l'élaboration de plans d'inspection
DEVP1326951S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 24 septembre 2012 relative à la modification de la décision du 29 juin 2012 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73197/03/15, BB/73585/06/15, BB/76417/01/17 et BB/74556/03/16
DEVP1232639S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-09-2012
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 31 décembre 2012relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73198/03/15 à BB/73207/03/15 et BB/77815/06/17 à 77817/06/17
DEVP1234800S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 18 avril 2013 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73093/03/15 et MI/74434/03/16
DEVP1310821S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-04-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Publié le : 10-11-2013
Décision n° 2013-27 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ exploitation ferroviaire tramway, et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
TRAT1325915S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision MRF note unité DIR/00/07/07/13-000 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME au responsable ressources humaines de l'unité de maintenance AME (RATP)
TRAT1326329S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision du 29 août 2013 portant délégation de signature
ETLL1325877S
Nature
Décision
Date de signature : 29-08-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-29 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité logistique distribution revente (LDR) RATP
TRAT1324989S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision n° 2013-44 du 8 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
TRAT1326074S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision NG n° 2013-47 du 8 octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1326825S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
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