Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Sécurité et circulation routières, Année de publication: 2009

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Signé le : 23-06-2009

Circulaire du 23 juin 2009 relative à l'échange des permis de conduire avec la Nouvelle-Zélande
DEVS0914199C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Signé le : 28-05-2009

Circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés
DEVS0912151C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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Signé le : 20-04-2009

Circulaire du 20 avril 2009 portant application de l'arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 10 octobre 1991 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0909068C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 20-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Signé le : 14-04-2009

Circulaire du 14 avril 2009 relative au renforcement de la politique locale et nationale de sécurité routière en 2009
DEVS0910002C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 14-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
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Signé le : 12-02-2009

Circulaire du 12 février 2009 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire délivrés par la province de Terre-Neuve-et-Labrador (Canada)
DEVS0829397C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 12-02-2009 Date de publication : 25-03-2009
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Signé le : 28-11-2008

Circulaire du 28 novembre 2008 relative au calendrier des jours « hors chantier » 2009
DEVS0830471C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 28-11-2008 Date de publication : 25-01-2009
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