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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2012
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Signé le : 29-04-2009
Décision du 29 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF GEODIS de la SNCF
TRAT1238582S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Signé le : 01-06-2011
Décision n° ING 2011-23 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines
TRAT1202533S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 30-11-2011
Décision n° 2011-71 du 30 novembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au responsable du processus courrier d'entreprise de l'unité gestion des espaces et services (GES) du département espaces et patrimoine (ESP)
TRAT1134561S
Transports
Décision
Date de signature : 30-11-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Signé le : 01-12-2011
Décision n° ING/ISE 2011-5112 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « installations et systèmes électriques » (ISE) du département de l'ingénierie au responsable d'affaires, délégué du responsable de l'unité ISE
TRAT1202861S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° ING/IDP 2011-5135 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « intégration dans les projets » (IDP) au responsable de l'entité « intégration » (INT) du département de l'ingénierie (ING)
TRAT1202569S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° ING/OIT 2011-5372 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport » (OIT) du département de l'ingénierie à l'adjoint du responsable de l'unité OIT et responsable de l'entité « infrastructures du transport »
TRAT1202868S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° ING/STF 2011-02 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « systèmes du transport ferroviaire » (STF) du département de l'ingénierie au responsable de l'entité « réalisation des systèmes » (RS)
TRAT1202352S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ING/CG 2011-5167 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie, responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion » (CG) et au contrôleur de gestion, adjoint au responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion » (CG)
TRAT1202362S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Signé le : 12-12-2011
Décision n° MRB 2011-5188 du 12 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au délégué du directeur du département
TRAT1134613S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 12 décembre 2011 portant délégation de signature aux directeurs, chefs de département et adjoints aux chefs de département pour tout ordre de mission d'un salarié sous leur responsabilité hiérarchique
TRAT1229051S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 12 décembre 2011 portant délégation de signature à la secrétaire générale, au directeur autorisations et veille et au directeur référentiels et Europe
TRAT1229340S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 12 décembre 2011 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au directeur référentiels et Europe, au chef du département autorisations, au chef du département veille, à l'adjointe au chef du département autorisations et au chargé du projet « licences de conducteur de train »
TRAT1229343S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 14-12-2011
Décision n° ING/SVM 2011-5070 du 14 décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM) du département de l'ingénierie au délégué du responsable de l'unité (SVM)
TRAT1202870S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision du 14 décembre 2011 portant modification de la dénomination des routes nationales n°s 31 et 1031
DEVT1134100S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision n° ING 2011-5233 du 14 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
TRAT1202372S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Signé le : 16-12-2011
Décision n° ING 2011-5166 du 16 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant du groupe de soutien « contrôle de gestion »
TRAT1202871S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° ING 2011-20-5212 du 16 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « installations et systèmes électriques (ISE) » et aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « intégration dans les projets (IDP) »
TRAT1202385S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Signé le : 23-12-2011
Décision n° 2011-81 du 23 décembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département espace et patrimoine (ESP)
TRAT1200316S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision du 23 décembre 2011 portant dénomination de l'autoroute A 813
DEVT1135246S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Signé le : 28-12-2011
Décision n° CML 2011-5030 du 28 décembre 2011 portant délégation de signaturede la directrice du département CML au responsable de l'unité ventes
TRAT1201647S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° SIT 2011-5052-5053-5056-5063 du 28 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale A2I/stratégie et politique industrielle (SPI) ; au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) ; au directeur de l'unité opérateur de service de communication (OSC) et au directeur de l'unité environnement de travail informatisé (ETI)
TRAT1201287S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° 2011-68 du 28 décembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département Bus, chef de l'établissement Bus
TRAT1202281S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Signé le : 01-01-2012
Décision n° MRF 2012-08-09-10-11-12 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « ingénierie et politique de maintenance » (IPM) ; au responsable de l'unité technique « étude » (ET) ; au responsable du groupe de soutien « gestion et compétitivité » (GC) ; au responsable du groupe de soutien « achats » et au responsable de site de Massy
TRAT1204226S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-13-14-15-16-17 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Pleyel ; au responsable de site de Rueil ; au responsable de site de Saint-Fargeau ; au responsable de site de Saint-Ouen et au responsable de site de Sucy
TRAT1204256S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-18-19-21-22-23 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Torcy ; au responsable de site de Vaugirard ; au responsable de site d'Auteuil ; au responsable de site de Bobigny et au responsable de site de Boulogne
TRAT1204261S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-24-25-26 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Charonne ; au responsable de site de Châtillon-Bagneux et au responsable de site de Choisy
TRAT1204215S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-03-04-05-06-07 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance MF 77-VMI ; au directeur de l'unité de maintenance MP ; au directeur de l'unité de maintenance RER ; au directeur de l'unité de maintenance AME et au directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW
TRAT1204223S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision n° 2012-01 du 1er janvier 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1200765S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision n° 5873 du 1er janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1200816S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-27-28-29-30-31 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Fontenay ; au responsable de site d'Italie ; au responsable de site de Javel ; au responsable de site des Lilas et au responsable de site de Lucotte
TRAT1204280S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-35-36-41 du 1er janvier 2012 portant délégations de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER ; aux agents de l'entité achats AME et au délégué du directeur du département MRF
TRAT1224187S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-052 du 1er janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant ferroviaire (MRF) au délégué du directeur de département
TRAT1224183S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 05-01-2012
Décision n° Bus 2012-01 du 5 janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département Bus, chef de l'établissement Bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre Bus d'Asnières
TRAT1201301S
Transports
Décision
Date de signature : 05-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Signé le : 09-01-2012
Décision n° RER 2012-06-07-08 du 9 janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle de la ligne A ; au directeur de l'unité opérationnelle de la ligne B et au responsable instances et projets ressources humaines
TRAT1203422S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° 2012-02 du 9 janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisations immobilières, achats et logistiques (VAL)
TRAT1203845S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° CCAS 2012-39 du 9 janvier 2012 95portant délégation de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS) de la RATP au responsable de l'entité affaires juridiques, au responsable du pôle « CRA » et au responsable du pôle « contentieux »100
TRAT1201119S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Signé le : 10-01-2012
Décision n° 2012-03 du 10 janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisations immobilières, achats et logistiques (VAL)
TRAT1203855S
Transports
Décision
Date de signature : 10-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 13-01-2012
Décision n° 2012-05 du 13 janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1203863S
Transports
Décision
Date de signature : 13-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 18-01-2012
Décision n° BUS 2012-04-05-06 du 18 janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de bords de Marne et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg
TRAT1204379S
Transports
Décision
Date de signature : 18-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision n° BUS 2012-09-10-11-12 du 18 janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Lagny et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas
TRAT1204407S
Transports
Décision
Date de signature : 18-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision n° BUS 2012-13-15-16-17 du 18 janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Malakoff ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pleyel
TRAT1204431S
Transports
Décision
Date de signature : 18-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision n° BUS 2012-03-07-14 du 18 janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS d'Aubervilliers ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Créteil - Saint-Maur et au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Montrouge
TRAT1220604S
Transports
Décision
Date de signature : 18-01-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Signé le : 19-01-2012
Décision n° BUS 2012-19-20-21-22 du 19 janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des quais de Seine ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Thiais et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Vitry
TRAT1204501S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Signé le : 31-01-2012
Décision n° 2012-5880 du 31 janvier 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ « exploitation ferroviaire tramway », et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
TRAT1204574S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Signé le : 03-02-2012
Décision du 3 février 2012 relative aux référentiels et jury d'examen et aux modèles d'attestation de capacité professionnelle pour l'exercice des activités de transport public routier
TRAT1203111S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision du 3 février 2012 relative aux modèles de titres administratifs et documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes
TRAT1200212S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision du 3 février 2012 relative aux modèles d'autorisation d'exercer la profession de transporteur public routier de personnes ou de marchandises au moyen de véhicules motorisés
TRAT1200598S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision du 3 février 2012 relative à la liste des matières pour la formation d'actualisation des connaissances du gestionnaire de transport
TRAT1203115S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Signé le : 06-02-2012
Décision du 6 février 2012 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R.* 118-2-4 du code de la voirie routière
TRAT1200870S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 07-02-2012
Décision n° M2E-ND 043-053-056 du 7 février 2012 portant délégations de signature du directeur du département maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) aux agents du groupe achats du département, aux agents de l'unité opérationnelle Est et au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI)
TRAT1209823S
Transports
Décision
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° M2E-ND 077-079-080 du 7 février 2012 portant délégations de signature du directeur du département M2E au responsable qualité et environnement, au responsable communication (COM) du département et aux agents du contrôle de gestion (CG)
TRAT1209810S
Transports
Décision
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° 2012-11 du 7 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1203884S
Transports
Décision
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-34-37 du 7 février 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats de l'unité de maintenance sur pneumatiques (MP) et aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
TRAT1224186S
Transports
Décision
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 08-02-2012
Décision n° M2E-ND 074-078 du 8 février 2012 portant délégations de signature du directeur du département maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML), à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines
TRAT1209831S
Transports
Décision
Date de signature : 08-02-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 09-02-2012
Décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d'une attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
TRAT1200593S
Transports
Décision
Date de signature : 09-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Signé le : 13-02-2012
Décision du 13 février 2012 relative au référentiel d'examen d'attestation de capacité professionnelle adaptée à Mayotte pour l'exercice des activités de transport public routier de marchandises
TRAT1204031S
Transports
Décision
Date de signature : 13-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision du 13 février 2012 portant modification de la composition du comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multimodale et la billettique (AFIMB)
DEVT1200525S
Transports
Décision
Date de signature : 13-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Signé le : 15-02-2012
Décision n° VAL 2012-12 du 15 février 2012 portant délégation de signature du président-directeurgénéral de la RATP au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique
TRAT1206126S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Signé le : 16-02-2012
Décision du 16 février 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur des gares de la SNCF
TRAT1238583S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Signé le : 17-02-2012
Décision du 17 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au sein de la SNCF
TRAT1224293S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 20-02-2012
Décision n° NUN-12-001 du 20 février 2012 portant délégation de signature du responsable de l'unité études au responsable technique de l'unité études
TRAT1206527S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Signé le : 22-02-2012
Décision n° VAL 2012-15 du 22 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1206438S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision du 22 février 2012 portant autorisation d'acquisition de lots de copropriété situés sur la parcelle AJ 85 à Saint-Ouen (93400) au 57 de l'avenue Michelet
TRAT1206613S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Signé le : 24-02-2012
Décision n° BUS 2012-08 du 24 février 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Croix-Nivert
TRAT1220610S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Signé le : 01-03-2012
Décision n° MRF 2012-32-33 du 1er mars 2012 portant délégations de signature du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), aux agents de l'entité achats MF77-VMI et aux agents de l'entité achats MF67-TW
TRAT1224184S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision n° SEM 2012-03 du 1er mars 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle ressources humaines du département SEM
TRAT1220945S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Signé le : 20-03-2012
Décision n° VAL 2012-14 du 20 mars 2012 portant délégation de signature du président-directeur général à des agents du département valorisation immobilière, achats, logistique
TRAT1209973S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 26-03-2012
Décision n° 2012-5882 du 26 mars 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département développement, innovation et territoires
TRAT1221901S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-15 du 26 mars 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1220443S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Signé le : 27-03-2012
Décision n° VAL 2012-21 du 27 mars 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1222201S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° BUS 2012-18 du 27 mars 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Point-du-Jour
TRAT1220674S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° M2E-ND 054-055 du 27 mars 2012 portant délégations de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents de l'unité opérationnelle Sud
TRAT1209917S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° M2E 2012-108 du 27 mars 2012 portant délégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1220771S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Signé le : 02-04-2012
Décision du 2 avril 2012 relatif aux modèles de licence de transport intérieur et de ses copies conformes pour l'exercice des activités de transport public routier de marchandises et listes des États délivrant des titres administratifs de transport routier de marchandises
TRAT1200222S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision du 2 avril 2012 relative au cahier des charges relatif à l'organisation et au contenu des formations d'actualisation des connaissances du gestionnaire de transport dans les entreprises de transport routier
TRAT1204098S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° 2012-20 du 2 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département gestion des infrastructures, chef de l'établissement gestion des infrastructures
TRAT1222180S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision du 2 avril 2012 relative au cahier des charges afférent à l'organisation et au contenu des formations et des examens permettant l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur, ou de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises
TRAT1204095S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 06-04-2012
Décision n° SIT 2012-5014 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de domaine exploitation maintenance de services de communication de l'unité opérateur de service de communication (OSC-DES)
TRAT1223120S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision n° RER 2012-079 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle RER ligne B au responsable travaux, trains de service et plans de prévention de la ligne B
TRAT1221243S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° SIT 2012-5015 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de domaine projets de services de communication de l'unité opérateur de service de communication (OSC/DPS)
TRAT1221088S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-23 du 6 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1221875S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° SIT 2012-5009 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé service clients (ETI/service clients)
TRAT1221509S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 10-04-2012
Décision n° SIT 2012-5004 du 10 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité environnement de travail informatisé (ETI)
TRAT1221037S
Transports
Décision
Date de signature : 10-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° DIT 2012-22 du 10 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département développement, innovation et territoires (DIT)
TRAT1221842S
Transports
Décision
Date de signature : 10-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 11-04-2012
Décision n° GIS 2012-07-08-12 du 11 avril 2012 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission systèmes d'information ressources humaines, au responsable de l'unité centre de services ressources humaines (CSRH) et au responsable de l'unité développement des compétences opérateur (DCO)
TRAT1220944S
Transports
Décision
Date de signature : 11-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Signé le : 16-04-2012
Décision n° RER 2012-02 du 16 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de la ligne A
TRAT1223131S
Transports
Décision
Date de signature : 16-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 17-04-2012
Décision n° RER 2012-03 du 17 avril 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au directeur de la ligne B
TRAT1223129S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 18-04-2012
Décision n° MOP 5887 du 18 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1221850S
Transports
Décision
Date de signature : 18-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 19-04-2012
Décision n° SIT 2012-5024 du 19 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du domaine relation client et développement de l'offre de l'unité opérateur de service de communication (OSC)
TRAT1222969S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 24-04-2012
Décision n° VAL 2012-11 du 24 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1223125S
Transports
Décision
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision n° SIT 2012-5018-5019-5020-5021 du 24 avril 2012 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-déploiement de services de communication (OSC-DSC) ; au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-ingénierie de services de communication (OSC-ISC) ; au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-support et administration des services (OSC-SAS) et au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-soutien logistique des services (OSC-SLS)
TRAT1223121S
Transports
Décision
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision n° SIT 2012-5002-5005-5016-5017 du 24 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT), au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication/supervision et maintenance des services (OSC/SMS) ; au délégué du responsable du groupe de soutien stratégie et pilotage (S&P) ; au responsable de domaine relation clients et développement de l'offre de l'unité opérateur de service de communication (OSC) et au responsable de domaine stratégie et coordination de l'unité opérateur de service de communication (OSC)
TRAT1222971S
Transports
Décision
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 26-04-2012
Décision n° CGF 2012-5015 du 26 avril 2012 portant délégations de signature du directeur du département contrôle de gestion et finances à différents agents du département contrôle de gestion et finances
TRAT1223124S
Transports
Décision
Date de signature : 26-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision n° 2012-19 du 26 avril 2012 portant la délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
TRAT1224025S
Transports
Décision
Date de signature : 26-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision n° 2012-25 du 26 avril 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département gestion des infrastructures (GDI)
TRAT1224011S
Transports
Décision
Date de signature : 26-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 02-05-2012
Décision n° JUR 2012-04 du 2 mai 2012 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée assurance et responsabilité liée au transport
TRAT1223133S
Transports
Décision
Date de signature : 02-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 18-05-2012
Décision n° BUS 2012-36 du 18 mai 2012 portant délégation de pouvoirsdu directeur de département BUS au responsable ressources humaines du département BUS
TRAT1225073S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Signé le : 21-05-2012
Décisions n°s MTS 2011-5345-5346-5347-5349-5350 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 6 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 7 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 8 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 10 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11
TRAT1230961S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décisions n°s MTS 2011-5351-5352-5353-5354 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 12 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 13 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) dudit département
TRAT1230993S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décisions n°s MTS 2011-5355-5356-5357-5369 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle permanence du département ; au délégué dudit directeur ; au responsable du pôle contrôle de gestion dudit département et au responsable de la communication
TRAT1231156S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
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