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16
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Résultats de recherche : - Type de document: Instruction, Année de publication: 2012
16 documents trouvés
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Signé le : 07-11-2011
Instruction du 7 novembre 2011 relative à l'habilitation d'opérateurs pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage subventionnables
DEVL1135236J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Signé le : 25-11-2011
Instruction du 25 novembre 2011 relative aux évolutions apportées pour faciliter la mise en oeuvre du programme Habiter mieux - PIG labellisés « Habiter mieux »
DEVL1135239J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 25-11-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Signé le : 06-12-2011
Instruction du 6 décembre 2011 relative à la contribution des fournisseurs d'énergie au programme Habiter mieux et à la valorisation des certificats d'économies d'énergie
DEVL1204900J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Signé le : 13-12-2011
Instruction du 13 décembre 2011 complétant la circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels et donnant des orientations pour le contrôle de la réglementation en vigueur
DEVD1132602J
Développement durable
Instruction
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Signé le : 09-01-2012
Instruction du 9 janvier 2012 relative au régime disciplinaire des personnels navigants de l'aéronautique civile
DEVA1131778J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 09-01-2012
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Signé le : 17-01-2012
Instruction du 17 janvier 2012 modifiant l'instruction du 26 juin 2008 relative aux règles techniques et procédures administratives applicables au transport commercial par aéronef
DEVA1202009J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 17-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Instruction du 17 janvier 2012 modifiant l'instruction du 28 juin 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
DEVA1202010J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 17-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 18-01-2012
Instruction du 18 janvier 2012 relative aux travaux simples dans le cadre du programme Habiter mieux
DEVL1203686J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 18-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 21-02-2012
Instruction du 21 février 2012 relative aux aéronefs ultralégers motorisés
DEVA1203669J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 21-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Signé le : 22-02-2012
Instruction du 22 février 2012 relative aux thèmes prioritaires d'actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2012-2013
DEVP1205203J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Signé le : 10-04-2012
Instruction du 10 avril 2012 modifiant l'instruction du 28 juin 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
DEVA1220448J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 10-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Signé le : 11-04-2012
Instruction du 11 avril 2012 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat relative à l'application du programme Habiter Mieux dans le cas de travaux réalisés en parties communes de copropriété
DEVL1222767J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 11-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Instruction technique du 11 avril 2012 sur la mise en oeuvre de la licence de surveillance
DEVA1209858C
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 11-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Signé le : 05-06-2012
Instruction du 5 juin 2012 relative à certaines mesures visant à améliorer les interventions de l'Anah en direction des copropriétés fragiles ou en difficulté
ETLL1229623J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 05-06-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 21-06-2012
Instruction du 21 juin 2012 relative à l'ajustement du régime d'aides « propriétaires bailleurs » dans le cas de projets de travaux d'amélioration
ETLL1229637J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 21-06-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 28-11-2012
Instruction du 28 novembre 2012 relative à l'entraînement en aéro-club des personnels relevant de la direction générale de l'aviation civile titulaires d'une licence aéronautique
DEVA1240729J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 28-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
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