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Annexe
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Arrêté
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Autre
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Avenant
9
Avis
3
Circulaire
11
Convention
6
Décision
59
Rectificatif
4
Thématique
Administration générale
171
Mots clés
Ressource humaine
48
Année de publication
2000
171
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2000
171 documents trouvés
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Publié le : 10-01-2000
Avis relatif à la modification des droits de port du Port autonome de Strasbourg (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9901798V
Administration générale
Avis
Date de publication : 10-01-2000
Document principal
Circulaire n° 99-87 du 2 décembre 1999 relative à l'utilisation du fichier des retraités du ministère de l'équipement, des transports et du logement, autorisé par l'arrêté du 13 janvier 1999 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910237C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-12-1999
Date de publication : 10-01-2000
Document principal
Publié le : 25-01-2000
Arrêté du 15 décembre 1999 portant affectation (texte non paru au Journal officiel)
EQUV9910247A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-1999
Date de publication : 25-01-2000
Document principal
Arrêté du 16 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910144A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-12-1999
Date de publication : 25-01-2000
Document principal
Arrêté du 31 décembre 1999 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières (texte non paru au Journal officiel)
EQUS9910252A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-12-1999
Date de publication : 25-01-2000
Document principal
Décision du 25 octobre 1999 fixant l'échelonnement indiciaire des secrétaires, secrétaires adjoints et employés de 1re catégorie des comités techniques des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910251S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-10-1999
Date de publication : 25-01-2000
Document principal
Délibération du 5 octobre 1999 relative à une délégation de compétences au président du conseil d'administration (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910245X
Administration générale
Autre
Date de signature : 05-10-1999
Date de publication : 25-01-2000
Document principal
Publié le : 10-02-2000
Décision du 28 décembre 1999 modifiant la décision du 3 juillet 1997 relative à la constitution d'un jury de délivrance du diplôme de technicien supérieur de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910254S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-12-1999
Date de publication : 10-02-2000
Document principal
Avenant du 19 octobre 1999 portant prorogation pour une durée de six mois à la convention du 24 octobre 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'association French Lines (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910255X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 19-10-1999
Date de publication : 10-02-2000
Document principal
Arrêté du 10 novembre 1999 portant mise à disposition (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910256X
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-11-1999
Date de publication : 10-02-2000
Document principal
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