Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Transports, Année de publication: 2015

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Publié le : 25-02-2015

Note du 5 février 2015 relative à la consultation des commissions nautiques dans le cadre de la création d’installations liées aux énergies marines renouvelables
DEVT1501468N Transports Note Date de signature : 05-02-2015 Date de publication : 25-02-2015
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Publié le : 25-03-2015

Note technique du 25 février 2015 relative à la certification de sûreté d’un navire battant pavillon français (guide à destination des armateurs de navire sous pavillon français)
DEVT1504157N Transports Note Date de signature : 25-02-2015 Date de publication : 25-03-2015
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Publié le : 10-04-2015

Note technique du 13 mars 2015 relative à la mise en œuvre du programme opérationnel FEP – arrêt temporaire d’activité du 28 janvier 2015 au 30 avril 2015, pour les chalutiers pélagiques ciblant le bar en zone CIEM IV b-c, VII a et VII d à k (mesure 1.2, article 24-1-iii – arrêt temporaire et mesure 1.5.5 article 27 – formation).
DEVM1506355N Transports Note Date de signature : 13-03-2015 Date de publication : 10-04-2015
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Publié le : 25-04-2015

Note technique du 10 avril 2015 relative au traitement des pontons à usage professionnel
DEVT1507749N Transports Note Date de signature : 10-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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Publié le : 10-07-2015

Note technique du 22 janvier 2015 relative à la définition des modalités du versement de l’aide mise en place en faveur des entreprises de pêche impactées par l’équipement obligatoire en dispositif VMS, suite à l’arrêté ministériel du 22 janvier 2015 créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) en Manche-Est (division CIEM VII d)
DEVM1508389N Transports Note Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 10-07-2015
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Publié le : 25-10-2015

Note technique du 30 septembre 2015 relative à l’adhérence des couches de roulement neuves du domaine routier
DEVT1521087N Transports Note Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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Note technique du 30 septembre 2015 relative à l’uni longitudinal des couches de roulement neuves du domaine routier
DEVT1521100N Transports Note Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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Publié le : 10-11-2015

Note technique du 16 octobre 2015 relative à la mise en œuvre de la traçabilité des produits de la pêche et de l’aquaculture au titre du règlement (CE) n° 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
DEVM1522553N Transports Note Date de signature : 16-10-2015 Date de publication : 10-11-2015
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Note technique du 22 janvier 2015 relative à la définition des modalités du versement de l’aide mise en place en faveur des entreprises de pêche impactées par l’équipement obligatoire en dispositif VMS, suite à l’arrêté ministériel du 22 janvier 2015 créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) en Manche Est (division CIEM VII d)
DEVM1521312N Transports Note Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 10-11-2015
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Publié le : 25-11-2015

Note technique du 2 novembre 2015 relative à la conduite à tenir en cas d’absence de notification d’arrivée des navires étrangers
DEVT1509587N Transports Note Date de signature : 02-11-2015 Date de publication : 25-11-2015
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