Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4505
Autre
696
Avenant
95
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1800
Convention
295
Décision
6871
Directive
2
Instruction
270
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3925
Aviation civile
1946
Climat
4
Collectivités territoriales
22
Défense et Sécurité
7
Développement durable
723
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1023
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1538
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3805
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
371
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
186
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15673 documents trouvés
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CSV
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Type de document : Décision
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331624S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331628S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 portant délégation de compétence au conseil général du Cantal pour déléguer l'exploitation de la liaison aérienne entre Aurillac et Paris (Orly)
DEVA1419190S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision ENAC/DG n° 154 du 24 juillet 2014 portant délégation de signature
DEVA1418265S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 24 juillet 2014 relative à la liste des aérodromes entrant dans le champ d'application du règlement (CE) n° 216/2008 modifié du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, et non exemptés des dispositions de ce règlement
DEVA1416061S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 30 juillet 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers (CAO) STAC-SNIA
DEVA1418756S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 30 juillet 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers (CAO) ECO
DEVA1419033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décisions ND-CCAS n°s 2014-63-64 du 2 juin 2014 portant délégation de signature de la responsable de l'entité comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au fondé de pouvoir et à certains agents de l'entité comptabilité
DEVT1419864S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-070 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité spécialisée contractualisation et maîtrise d'ouvrage (CMO)/RATP
DEVT1419863S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision ND-GDI n° 2014-014 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité contractualisation et maîtrise d'ouvrage, au responsable des achats du département (GDI) et aux acheteurs dudit département
DEVT1419859S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décisions ND-RER n°s 2014-24-27-28 du 30 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département RER, au directeur de l'unité opérationelle de la ligne A du RER, au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation (USFR) et au directeur de l'unité opérationnelle ligne B du RER (RATP)
DEVT1419856S
Transports
Décision
Date de signature : 30-07-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 22 août 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1420071S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 22 août 2014 relative à un retrait d'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1420229S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417497S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417498S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417499S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417500S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417493S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417494S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417495S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417496S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417501S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417502S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417503S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417504S
Transports
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