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Circulaire
139
Thématique
Nature
139
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2001
11
2002
3
2003
5
2004
5
2005
8
2006
7
2007
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2008
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Nature
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Type de document : Circulaire
Circulaire du 24 septembre 2002 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0210295C
Nature
Circulaire
Date de signature : 24-09-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Circulaire DGFAR/MER/N2006-5008 et DNP/SDEN no 2006-1 du 1er mars 2006 relative aux contrôles des mesures du règlement de développement rural (plan de développement rural national et DOCUP Objectif 2), hors mesures d'aides à la surface, pour la programmation 2000-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650147C
Nature
Circulaire
Date de signature : 01-03-2006
Date de publication : 15-05-2006
Document principal
Circulaire du 20 septembre 2006 relative au permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650559C
Nature
Circulaire
Date de signature : 20-09-2006
Date de publication : 15-12-2006
Document principal
Circulaire DNP/CFF du 7 août 2006 relative à la simplification des procédures administratives applicables aux spécimens de certaines espèces animales sauvages protégées figurant aux annexes de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650526C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-08-2006
Date de publication : 15-11-2006
Document principal
Circulaire du 7 juin 2007 relative au commissionnement des agents chargés de fonctions de police judicaire dans les espaces protégés (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700247C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-06-2007
Date de publication : 15-08-2007
Document principal
Circulaire du 11 juin 2007 relative à la publication et mise en oeuvre du protocole du système d'information sur la nature et les paysages (SINP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700254C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-06-2007
Date de publication : 30-08-2007
Document principal
Circulaire du 2 octobre 2007 concernant l'accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel de l'article L. 411-5 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700267C
Nature
Circulaire
Date de signature : 02-10-2007
Date de publication : 15-11-2007
Document principal
Circulaire du 13 mars 2006 relative à la mise en œuvre du décret no 2005-491 du 18 mai 2005 relatif aux réserves naturelles. Procédure de création et de gestion des réserves naturelles nationales et des réserves naturelles régionales (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650036C
Nature
Circulaire
Date de signature : 13-03-2006
Date de publication : 30-04-2006
Document principal
Circulaire du 13 mars 2006 relative à la mise en œuvre des articles R. 332-1 à R. 332-81 du code de l'environnement. Procédure de création et de gestion des réserves naturelles en Corse (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650037C
Nature
Circulaire
Date de signature : 13-03-2006
Date de publication : 30-04-2006
Document principal
Circulaire du 13 décembre 2006 relative à l'instruction des demandes d'autorisation d'introduction de grand gibier ou de lapins dans le milieu naturel (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700006C
Nature
Circulaire
Date de signature : 13-12-2006
Date de publication : 15-02-2007
Document principal
Circulaire n° 2007-1 du 21 février 2007 relative aux opérations de destruction des cormorans (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700165C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-02-2007
Date de publication : 30-04-2007
Document principal
Circulaire DGFAR/SDEA/C2006-5047DE/SDMAGE/BPREA/2006 no 17 du 10 octobre 2006 relative au Plan végétal pour l'environnement (PVE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650565C
Nature
Circulaire
Date de signature : 10-10-2006
Date de publication : 15-12-2006
Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 2008-01 du 21 janvier 2008 relative aux décisions administratives individuelles relevant du ministère chargé de la protection de la nature dans le domaine de la faune et de la flore sauvages (complément des circulaires DNP n° 98-1 du 3 février 1998 et DNP n° 2000-02 du 15 février 2000) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0804040C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-01-2008
Date de publication : 30-03-2008
Document principal
Circulaire du 8 avril 2010 relative au service intégré de l'accueil et de l'orientation (SIAO)
DEVA1014065C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-04-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 15 avril 2010 relative à l'évaluation des incidences Natura 2000
DEVN1010526C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates
DEVO1002866C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Circulaire du 23 juillet 2010 relative à l'établissement des listes départementales d'animaux nuisibles
DEVN1019191C
Nature
Circulaire
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Circulaire du 30 juillet 2010 relative à gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement : additif-rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN n° 2007-3 du 21 novembre 2007
DEVN1020604C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Circulaire du 18 janvier 2010 relative à la délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement
DEVO1000559C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Circulaire DGALN/DEB/PEM n° 2009-06 du 29 septembre 2009 relative au certificat de capacité pour la vente ou le transit d'animaux vivants d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée
DEVN0921102C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Circulaire DEB/PEM n° 2009-08 du 8 octobre 2009 relative à la dispense de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux vivants d'espèces non domestiques (activités autres que celles d'élevage, de vente et de transit de gibier dont la chasse est autorisée)
DEVN0920949C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Circulaire DGALN DEB/SDEN/BMA-DGOM du 24 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la convention internationale de Ramsar sur les zones humides et notamment processus d'inscription de zones humides au titre de cette convention
DEVO0930117C
Nature
Circulaire
Date de signature : 24-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Circulaire du 25 janvier 2010 relative à la mise en oeuvre par l'Etat et ses établissements publics d'un plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau
DEVO0930186C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 21 octobre 2009 relative à la mise en oeuvre du relèvement au 1er janvier 2014 des débits réservés des ouvrages existants
DEVO0918449C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Circulaire DEB/PVEM n° 2009-07 du 29 octobre 2009 concernant l'avenant relatif à la limite d'âge des lieutenants de louveterie
DEVN0921735C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
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