Type de document : Arrêté

• Arrêté du 19 février 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
  DEVK0902967A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 5 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
  DEVE0905236A Énergie Arrêté Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 10 mars 2009 portant habilitation à exercer les vérifications relatives au contrôle des prix de revient pour certains marchés
  DEVE0903806A Énergie Arrêté Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 20 mars 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK0906061A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Arrêté du 24 mars 2009 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
  DEVL0906444A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Arrêté du 19 décembre 2008 portant nomination de membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton (CERIB)
  DEVO0901067A Logement et construction Arrêté Date de signature : 19-12-2008 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
  DEVN0903620A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
  DEVN0903622A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
  DEVN0903626A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
  DEVN0903621A Nature Arrêté Date de signature : 04-05-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT0906224A Transports Arrêté Date de signature : 15-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité de France
  DEVE0909870A Énergie Arrêté Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination à la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
  DEVE0909245A Énergie Arrêté Date de signature : 15-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 21 avril 2009 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
  DEVP0905904A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 16 juillet 2009 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT0910136A Transports Arrêté Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Arrêté du 28 juillet 2009 portant déclassement du domaine public maritime de l'Etat d'une parcelle sise sur le territoire de la commune de Deauville (Calvados)
  DEVT0917123A Mer Arrêté Date de signature : 28-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Arrêté du 18 août 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
  DEVT0918594A Transports Arrêté Date de signature : 18-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Arrêté du 1er septembre 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVK0920185A Développement durable Arrêté Date de signature : 01-09-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Arrêté du 21 août 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Besançon (Doubs)
  DEVT0919241A Transports Arrêté Date de signature : 21-08-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Arrêté du 10 août 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
  DEVP0917453A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-08-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe
  DEVN0903625A Nature Arrêté Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Arrêté du 17 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Pyrénées
  DEVN0918155A Nature Arrêté Date de signature : 17-09-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Arrêté du 29 décembre 2008 portant nomination d'un régisseur d'avances et de recettes auprès de la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
  MLVV0830580A Ville et cohésion des territoires Arrêté Date de signature : 29-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 10 décembre 2008 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0828917A Équipement Arrêté Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 24 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827166A Mer Arrêté Date de signature : 24-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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