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Type de document
Annexe
2
Arrêté
301
Autre
60
Avenant
61
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
140
Décision
1701
Instruction
46
Note
48
Thématique
Aviation civile
2374
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
77
Circulation aérienne
90
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
435
Personnel navigant
4
Ressource humaine
72
Transport aérien
24
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
194
2026
119
2027
0
2028
0
2029
1
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2374 documents trouvés
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thématique
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type
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50
100
Publié le : 25-09-2026
Arrêté du 24 septembre 2026 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2026, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2624932A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-09-2026
Date de publication : 25-09-2026
Document principal
Publié le : 23-09-2026
Décision du 18 septembre 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2623806S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-09-2026
Date de publication : 23-09-2026
Document principal
Publié le : 18-09-2026
Décision n° 131/2026 DSAC-SO du 8 septembre 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Arcachon – La Teste-de-Buch (Gironde) ayant trait à la sécurité.
TRAA2623958S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-09-2026
Date de publication : 18-09-2026
Document principal
Décision du 4 septembre 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Goin (Moselle).
TRAA2623571S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 18-09-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 4 septembre 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Mauguio (Hérault).
TRAA2623572S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 18-09-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 4 septembre 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Saint -Yan (Saône-et-Loire).
TRAA2623586S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 18-09-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 4 septembre 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Saint -Yan (Saône-et-Loire).(parcelle 188).
TRAA2623587S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 18-09-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 4 septembre 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Tavaux (Jura).
TRAA2623582S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 18-09-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 15-09-2026
Décision du 7 septembre 2026 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TRAA2623529S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2026
Date de publication : 15-09-2026
Document principal
Décision du 7 septembre 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TRAA2623207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2026
Date de publication : 15-09-2026
Document principal
Décision du 3 septembre 2026 portant organisation détaillée de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TRAA2623226S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-09-2026
Date de publication : 15-09-2026
Document principal
Décision du 4 septembre 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Chavenay-Villepreux (Yvelines) ayant trait à la sécurité.
TRAA2623271S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 15-09-2026
Document principal
Décision du 4 septembre 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Meaux-Esbly (Seine-et-Marne) ayant trait à la sécurité.
TRAA2623185S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 15-09-2026
Document principal
Publié le : 12-09-2026
Décision du 7 septembre 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TRAA2623516S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2026
Date de publication : 12-09-2026
Document principal
Publié le : 15-08-2026
Arrêté du 7 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 29 juin 2026 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quarts experts de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne.
TRAA2618473A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 07-07-2026
Date de publication : 15-08-2026
Document principal
Publié le : 12-08-2026
Note du 10 août 2026 portant organisation de la direction du transport aérien.
TRAA2621777N
Aviation civile
Note
Date de signature : 10-08-2026
Date de publication : 12-08-2026
Document principal
Publié le : 07-08-2026
Décision du 31 juillet 2026 relative à l’intérim des fonctions de secrétaire général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2621244S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-07-2026
Date de publication : 07-08-2026
Document principal
Publié le : 28-07-2026
Liste du 27 juillet 2026 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.
TRAA2620293K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 27-07-2026
Date de publication : 28-07-2026
Document principal
Publié le : 24-07-2026
Décision du 22 juillet 2026 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TRAA2619976S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-07-2026
Date de publication : 24-07-2026
Document principal
Décision du 22 juillet 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TRAA2619942S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-07-2026
Date de publication : 24-07-2026
Document principal
Décision n° 2026-41/DSAC-N/D du 21 juillet 2026 portant mesures particulières d’application des règles de sécurité, de circulation et de stationnement sur l’ensemble des zones situées côté piste de l’aéroport Paris-Orly.
TRAA2617470S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-07-2026
Date de publication : 24-07-2026
Document principal
Décision du 21 juillet 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Ruoms (Ardèche).
TRAA2620084S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-07-2026
Date de publication : 24-07-2026
Document principal
Publié le : 21-07-2026
Décision du 7 juillet 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TRAA2617887S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-07-2026
Date de publication : 21-07-2026
Document principal
Décision du 7 juillet 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TRAA2618356S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-07-2026
Date de publication : 21-07-2026
Document principal
Décision du 7 juillet 2026 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TRAA2618362S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-07-2026
Date de publication : 21-07-2026
Document principal
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