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Type de document
Circulaire
14
Thématique
Prévention des risques
14
Mots clés
Année de publication
2009
14
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2009
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Signé le : 08-01-2009
Circulaire interministérielle DGPR/DGS/DGT/DGCCRF/DGDDI du 8 janvier 2009relative aux contrôles des substances et produits chimiques
DEVP0914344C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 27-04-2009
Circulaire du 27 avril 2009 relative à l'application aux tuyauteries sur site de la circulaire du 29 septembre 2005 relative à l'appréciation de la démarche de maîtrise des risques, de la circulaire du 3 octobre 2005 relative aux plans de prévention des risques technologiques et de la circulaire du 4 mai 2007 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des installations classées
DEVP0910811C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 27-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Signé le : 13-05-2009
Circulaire du 13 mai 2009 relative au contenu des dossiers transmis au comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques en appui d'une demande d'avis portant sur un barrage neuf à construire ou un barrage existant substantiellement modifié
DEVP0910991C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 13-05-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 18-06-2009
Circulaire du 18 juin 2009 relative à la mise en oeuvre des recommandations du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
DEVP0918240C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Signé le : 08-07-2009
Circulaire du 8 juillet 2009 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des entrepôts soumis à autorisation
DEVP0916528C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Signé le : 22-07-2009
Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la gestion des anciennes mines d'uranium
DEVP0918244C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Circulaire BSEI n° 09-128 du 22 juillet 2009 relative à la diffusion et protection des données cartographiques relatives aux canalisations de transport (gaz combustibles, hydrocarbures liquides ou liquéfiés, produits chimiques)
DEVP0918302C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la modélisation au moyen de modèles CFD de la dispersion atmosphérique pour l'évaluation des zones d'effets dans le cadre de l'élaboration des plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
DEVP0917984C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Signé le : 23-07-2009
Circulaire BSEI n° 09-123 du 23 juillet 2009 relative à la méthode d'estimation de la probabilité dans les études de sécurité de canalisations de transport de matières dangereuses
DEVP0918234C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 23-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Signé le : 31-07-2009
Circulaire du 31 juillet 2009 relative à l'organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques
DEVP0918731C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Signé le : 15-09-2009
Circulaire du 15 septembre 2009 fixant les règles méthodologiques relatives aux études de dangers, à l'acceptabilité de la démarche de maîtrise des risques et aux PPRT des stockages souterrains de gaz
DEVP0920879C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Signé le : 14-10-2009
Circulaire du 14 octobre 2009 relative à la modification de la circulaire du 6 août 1991 DIE n° 200 et de la circulaire du 27 mai 2008 relative aux modalités d'application des articles 91 à 93 du code minier et 43 à 50 du décret 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains
DEVP0924681C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Signé le : 09-11-2009
Circulaire du 9 novembre 2009 relative à la mise en oeuvre du contrôle des ouvrages de prélèvement, puits et forages, des ouvrages de récupération des eaux de pluie ainsi que des installations privatives de distribution d'eau potable en application de l'arrêté du 17 décembre 2008
DEVO0914386C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Signé le : 26-11-2009
Circulaire du 26 novembre 2009 relative au contenu des rubriques 1310 à 1313, 1320 et 1321 de la nomenclature des installations classées
DEVP0928640C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
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